Par testament, Charles Aubert, ancien conseiller d’Etat, décédé en 1999, a fait un legs à l’Académie, afin qu’elle distribue chaque année un prix à un juriste ou à un historien.
En sa mémoire, l’Académie décernera donc chaque année deux Grands Prix :
- le Prix Charles Aubert – Droit, sur proposition de membres de la section Législation, Droit public et Jurisprudence
- le Prix Charles Aubert – Histoire, sur proposition de membres de la section Histoire et Géographie
Depuis sa création en 2003, le Prix Charles Aubert – Droit a été attribué à :
2022 – Anne Jacquemet-Gauché, Droit administratif allemand (Puf, Collection « Thémis »).
2021 – Yann Rivière, pour son ouvrage Histoire du droit pénal romain, de Romulus à Justinien, Paris (Les Belles Lettres), 2021.
2020 – Olivier Beaud, pour son ouvrage La République injuriée : Histoire des offenses au chef de l’État de la IIIe à la Ve République, Paris (PUF / Humensis), 2019.
2019 – Romain Le Bœuf pour son ouvrage Le traité de paix. Contribution à l’étude juridique du règlement conventionnel des différends internationaux, Paris (Pedone), 2018.
2018 – Denis Baranger pour son ouvrage Penser la loi. Essai sur le législateur des temps modernes, Paris (Gallimard), 2018.
2017 – Philippe Raynaud pour son ouvrage L’esprit de la Ve République. L’histoire, le régime, le système, Paris (Perrin), 2017.
2016 – Nicolas Roussellier pour son ouvrage La force de gouverner. Le pouvoir exécutif en France XIXe – XXIe siècles, Paris (Gallimard), 2015.
2015 – Hélène De Pooter pour son ouvrage Le droit international face aux pandémies : vers un système de sécurité sanitaire collective, Paris (Pedone), 2015.
2014 – Rémy Libchaber pour son ouvrage L’ordre juridique et le discours du droit, Paris (LGDJ), 2013.
2013 – Fondation pour le droit continental, pour l’ensemble de son action.
2012 – Marceau Long pour l’ensemble de son oeuvre.
2011 – Aurore Gaillet, pour sa thèse L’individu contre l’État. Essai sur l’évolution des recours de droit public dans l’Allemagne du XIXe siècle, soutenue le 4 décembre 2010 (Strasbourg et Fribourg-en-Brisgau).
2010 – Prix non attribué.
2009 – Valérie Parisot pour sa thèse Les conflits internes de lois et le droit international privé, soutenue à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne.
2008 – Pierre Michel Eisemann et Photini Pazartzis pour leur ouvrage La Jurisprudence de la Cour internationale de Justice, Paris (Pédone), 2008.
2007 – Catherine Lecomte pour l’ensemble de son œuvre.
2006 – Académie des Privatistes européens (Pavie, Italie – Accademia dei Giusprivatisti Europei).
2005 – Association Francophone d’Amitié et de Liaison (A.F.A.L.).
2004 – Jacques David, Directeur de Juriscope, pour les travaux sur l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires.
2003 – Barthélémy Mercadal, pour l’ensemble de son œuvre.