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Journée d’étude sur la lutte internationale contre les trafics d’œuvres d’art

19 novembre – 10 h 00 – 17 h 30

Les maisons de vente face aux trafics d’œuvres d’art

Matin : 9h45 – 13h

Ouverture — Serge Sur, Académie des Sciences morales et politiques, responsable du programme

Les risques

Présidence : Jean-David Levitte, président de l’Académie des Sciences morales et politiques

  1. Quelques exemples d’enchères ayant suscité des difficultés
    Vincent Noce, chroniqueur, essayiste
  2. Questions d’authentification et d’expertise
    Professeur Tristan Azzi, Université Panthéon-Sorbonne, membre du Conseil des maisons de vente

Discussion et pause : discutants, puis discussion générale

  1. Identification des œuvres volées
    Colonel Jean-Baptiste Félicité, chef de l’Office central de lutte contre le trafic de biens culturels (OCBC)
  2. Blanchiment, méthodes, complicités
    • Blanchiment d’argent — Pierre Leroy, haut fonctionnaire de la direction générale des douanes et des droits indirects
    • Blanchiment des œuvres d’art — Professeur Vincent Michel, professeur en histoire de l’art et archéologie de l’Antiquité classique d’Orient à l’Université de Poitiers

12h45 – 13h — Intervention de Bernard Stirn, secrétaire perpétuel de l’Académie des Sciences morales et politiques


Après-midi : 14h30 – 17h30

Les réponses

Présidence : Mme Anne-Sophie Radermecker, professeure, Université libre de Bruxelles

  1. Mesures préventives (autodiscipline, mesures internes des maisons de vente)
    Me Arthur de Moras, commissaire-priseur, maison Beaussant-Lefèvre et associés
  2. Application des mesures régulatrices
    Pierre Taugourdeau, secrétaire général du Conseil des ventes volontaires

Discussion et pause : discutants, puis discussion générale

  1. La coopération européenne et internationale
    Corrado Catesi, coordinateur en charge de l’Unité Patrimoine culturel d’Interpol
  2. Le contentieux (civil, pénal – problèmes de compétence, de responsabilité, d’exécution)
    Me Pierre Hutt, associé, cabinet Hélène Dupin
  3. La récupération de La marquise de Santa Cruz, de Goya, par le Museo del Prado
    Carlos Navarro, conservateur du Museo Nacional del Prado

Conclusions — Pour une bonne gouvernance et transparence du marché de l’art : diligence
Gilles Andréani, président de chambre honoraire à la Cour des comptes, ancien membre du Conseil des ventes volontaires

Académie des Sciences Morales et Politiques

Fondation Simone et Cino Del Duca

10 Rue Alfred de Vigny
Paris, 75008 France