Journée d’étude sur la lutte internationale contre les trafics d’œuvres d’art
19 novembre – 10 h 00 min – 17 h 30 min
Thème de la journée : Les maisons de vente face aux trafics d’œuvres d’art
Matin : 10 h – 13 h
Les risques
Présidence : A déterminer
1. Quelques exemples d’enchères ayant suscité des difficultés
M. Vincent Noce, chroniqueur, essayiste
2. Questions d’authentification et d‘expertise
Professeur Tristan Azzi, Université Panthéon-Sorbonne, membre du Conseil des maisons de vente
Discussion et pause : discutants, puis discussion générale
3. Identification des œuvres volées
Colonel Jean-Baptiste Félicité, chef de l’Office central de lutte contre le trafic de biens culturels (OCBC)
4. Blanchiment, méthodes, complicités
Blanchiment d’argent :
M. Pierre Leroy, Haut Fonctionnaire de la direction générale des douanes et des droits indirects
Blanchiment des œuvres d’art
Professeur Vincent Michel, Professeur en Histoire de l’art et Archéologie de l’Antiquité classique d’Orient à l’Université de Poitiers.
Après-midi : 14 h 30 – 17 h 30
Les réponses
Présidence : A déterminer
1. Mesures préventives (autodiscipline, mesures internes des maisons de vente)
Me Arthur de Moras, Commissaire-priseur, maison Beaussant-Lefèvre
2. Application des mesures régulatrices :
M. Pierre Taugourdeau, Secrétaire général du Conseil des ventes volontaires
Discussion et pause : discutants, puis discussion générale
3. La coopération européenne et internationale
M. Darrin Jones,Directeur exécutif des Partenariats et de la Planification, Interpol
4. Le contentieux (civil, pénal – problèmes de compétence, de responsabilité, d’exécution)
Me Pierre Hutt, associé cabinet Hélène Dupin
Conclusions : Pour une bonne gouvernance et transparence du marché de l’art : diligences
