Jacques Boré

Jacques BORÉ

(né le 23 novembre 1927 à Vierzon, Cher)

O.       C. 

Élu, le 9 décembre 1991, dans la section Législation, Droit public et Jurisprudence,
au fauteuil laissé vacant par le décès de Marc Ancel

Fauteuil n°3

 


En quelques mots     Carrière     Œuvre     Travaux Académiques


 

 

En quelques mots

 

Allongé durant cinq ans à Berck à l’âge de 20 ans, je me suis attaché à faire de cette épreuve inattendue la chance de ma vie, en approfondissant mes connaissances juridiques jusqu’au Doctorat en Droit, en vue de devenir Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation, c’est-à-dire un généraliste de droit public et privé, spécialiste des procédures devant les deux Cours suprêmes françaises.

Etant parvenu à une pratique de la technique de la distinction du fait et du droit qui, aux termes du Code de l’Organisation judiciaire qui régit l’activité de la Cour de Cassation, et que le Conseil d’Etat, désormais essentiellement Juge de cassation, applique par analogie, j’ai voulu en 1980 et en 1985, donner à la doctrine française les deux Traités de la cassation et pénale qui lui manquaient, pour que cette technique, largement confidentielle devienne elle-même un sujet d’étude dans les Facultés. Et diverses thèses et ouvrages s’en sont suivis sur des aspects particuliers de cette technique, notamment sur les ouvertures à cassation.

Fils d’un homme qui n’avait que son Certificat d’études primaires et dont la fierté avait été de faire accomplir à ses trois enfants des études supérieures, je me suis attaché, dès avant ma présidence de cet Ordre spécialisé, à mettre en place un système de financement des Cabinets, permettant à ceux qui possédaient les qualités intellectuelles et morales nécessaires, d’exercer cette profession réglementée.

 

 

Carrière

 

Docteur d’Etat en droit, Jacques Boré a commencé sa carrière comme avocat à la cour d’appel de Bourges (1952). Par la suite, c’est auprès du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation qu’il accomplit une grande partie de sa carrière d’avocat : Premier secrétaire de la conférence du stage (1954-1955), avocat (1961), Président de l’Ordre (1989).

Depuis 1961, sur arrêté du ministre des Finances, il est également avocat à l’administration des douanes, des changes et des finances extérieures.

Jacques Boré a enseigné dans plusieurs établissements successifs : professeur à l’Ecole polytechnique de notariat de Paris (1959-1960), professeur à l’Institut de formation des avocats aux conseils (1970-1980), enseignement dispensé aux magistrats en stage à la Cour de cassation dans le cadre de la formation permanente des magistrats (depuis 1977), ainsi qu’aux conseillers et avocats généraux nouvellement nommés à la Cour de cassation (depuis 1989). Il est membre du conseil d’administration de l’UFR de droit et de sciences politiques de l’université de Paris II et du conseil d’administration de l’Institut d’études judiciaires de Paris I.

Enfin M. Jacques Boré a été, entre autres, membre du conseil de l’Association de recherche contre le cancer (ARC), de l’Union nationale des associations de déportés et internés de la Résistance (UNADIF), de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés, de la Ligue française des droits de l’animal, de la Compagnie Financière de Télévision, etc.

 

 

 

Œuvres

 

  • 1974 – Histoire du Conseil d’Etat (en collaboration)
  • 1979 – Traité de la cassation en matière civile.
  • 1985 – Traité de la cassation en matière pénale, troisième édition en juillet 2011.

Jacques Boré a également rédigé de nombreux articles et travaux sur le droit communautaire, le droit de la cassation, la responsabilité civile et le droit commercial.

 

 

Travaux académiques

 

Notice
  • Notice sur la vie et les travaux de Marc Ancel, séance du 30 novembre 1993.

 

  • « Les détentions provisoires », dans La justice pénale en France, sous la direction de Jean Foyer, Paris, 1995.
  • « L’école judiciaire de demain », séance solennelle des Académies de province, 11 octobre 1995.
  • « Le droit conventionnel international », dans Les abus du juridisme, sous le présidence de Jean Foyer, Publications de l’Institut de France, 1995.
  • « La transmission des œuvres d’art », dans Le patrimoine culturel, sous la direction d’Alain Plantey, Paris, 1996.