François TERRÉ ✞

né le 23 juillet 1930 à Paris
décédé le 27 mai 2024

C.     C.

Élu le 11 décembre 1995, dans la section Législation, Droit public et Jurisprudence,
au fauteuil laissé vacant par le décès de Suzanne Bastid

Fauteuil n°7

François TERRE

Président de l’Académie en 2008

Carrière          Œuvres          Travaux Académiques


Carrière

Agrégé de droit privé, docteur en droit et licencié ès lettres, M. François Terré a d’abord été avocat à la cour d’appel de Paris (1954-1957).

Mais c’est vers l’enseignement que le pousse sa vocation. Après avoir été chargé de cours à la faculté de droit de Strasbourg (1955-1957) et avoir obtenu l’agrégation, il est détaché à la faculté de droit du Cambodge de 1957 à 1959. Il enseigne ensuite comme professeur à la faculté de droit de Strasbourg (1959-1963), de Lille (1963-1968), de Nanterre (1968-1969), puis de Paris II Panthéon-Assas depuis (1969-1999) dont il est désormais professeur émérite depuis 1999.

François Terré a également exercé la fonction de conseiller technique au cabinet de Jean Foyer, ministre de la Coopération puis garde des Sceaux (1960-1962 et 1962-1967). Il a été membre de la commission de réforme du code de procédure civile (1965-1975).

Il préside l’Association française de philosophie du droit depuis 1983 et dirige les Archives de philosophie du droit depuis cette même date.

Œuvres

  • 1955 – L’Influence de la volonté individuelle sur les qualifications.
  • 1972-1978 – Sociétés commerciales, 3 tomes (en collaboration).
  • 1976 – Procédure civile et voies d’exécution (2e éd., en collaboration).
  • 1987 – L’Enfant de l’esclave, génétique et droit.
  • 1991 – Introduction générale au droit (10e édition en 2015)
  • 1994 – Les Grands Arrêts de la jurisprudence civile (12e éd. en 2007, en collaboration).
  • 1994 – Droit civil, Les Régimes matrimoniaux (2e éd., en collaboration, 7e éd. en 2015).
  • 1996 – Droit civil, Les obligations (12e éd. en 2019, en collaboration).
  • 1996 – Droit civil, Les Successions, les libéralités (3e éd., en collaboration, 4e éd. en 2013).
  • 1997 – Droit civil, Les Personnes, la famille, les incapacités (8e éd. en 2012, en collaboration).
  • 1998 – Droit civil, les Biens (5e éd., en collaboration, 10e éd. en 2018).
  • 1999 – L’Avenir du droit.
  • 1999 – Le Droit : un exposé pour comprendre, un essai pour réfléchir
  • 2003 – Le Juriste et le politique
  • 2004 – Dialogues des siècles
  • 2007 – Science, éthique et droit (en collaboration)
  • 2007 – L’erreur (codirection avec Jean Foyer et Catherine Puigelier)
  • 2009 – La vertu (codirection avec Jean Foyer et Catherine Puigelier)
  • 2011 – Droit civil, La famille (8e édition, 9e éd. 2018)
  • 2012 – Réflexions sur la loi bioéthique (codirection avec Catherine Puigelier)
  • 2012 – Du juridique et du social
  • 2012 – Le droit de chercher et de dire (codirection avec Catherine Puigelier)
  • 2013 – Droit et non-droit du savant (codirection avec Catherine Puigelier)
  • 2014 – Être humain (codirection avec François Gros et Bérénice Tournafond)
  • 2014 – L’amour selon la loi. Exercices d’écriture (codirection avec Catherine Puigelier)
  • 2015 – édition d’Ontologie du phénomène juridique de Sergio Cotta (en collaboration)
  • 2016 – La réforme du droit des obligations (présentation)
  • 2016 – Dictionnaire insolite du droit
  • 2017 – Horizons du droit
  • 2018 – Jean Foyer législateur (avec Catherine Puigelier)
Biographie – Bibliographie
  • Mélanges François Terré : L’avenir du droit (Paris, P.U.F., 1999)
  • État de l’Académie des Sciences morales et politiques au 1er janvier 2000, Paris, Académie des Sciences morales et politiques, 2000, p. 68-69.

Travaux académiques

Notice
Séances solennelles
Séances hebdomadaires
Groupes de travail
  • Droit de la Famille
  • Recodification du droit de la consommation
  • Le droit des contrats, paru chez Dalloz en 2009
  • Le droit de la responsabilité civile
  • Le régime général des obligations
  • Propositions pour le futur enseignement d’initiation au droit en classe terminale littéraire (rapport remis au ministre de l’éducation nationale en novembre 2010)
Textes et discours divers
  • « L’évolution du droit du travail », dans Travail et emploi, Revue des sciences morales et politiques, hors-série, 1998
  • « L’immigration clandestine et les sans-papiers » dans Morales et politiques de l’immigration, sous la direction de Jacques Dup‚quier, Paris, 1997.
  • « Le contrat à la fin du XXe siècle », Revue des sciences morales et politiques, 1995/3.
  • « Etat de droit ou société contentieuse », dans Les abus du juridisme, sous la direction de Jean Foyer, Paris, 1995