François Terré

François TERRÉ

(né le 23 juillet 1930 à Paris)

C.     C.

Élu le 11 décembre 1995, dans la section Législation, Droit public et Jurisprudence,
au fauteuil laissé vacant par le décès de Suzanne Bastid

Fauteuil n°7

Président de l’Académie pour l’année 2008

 


Carrière          Œuvres          Travaux Académiques


 

 

Carrière

 

Agrégé de droit privé, docteur en droit et licencié ès lettres, M. François Terré a d’abord été avocat à la cour d’appel de Paris (1954-1957).

Mais c’est vers l’enseignement que le pousse sa vocation. Après avoir été chargé de cours à la faculté de droit de Strasbourg (1955-1957) et avoir obtenu l’agrégation, il est détaché à la faculté de droit du Cambodge de 1957 à 1959. Il enseigne ensuite comme professeur à la faculté de droit de Strasbourg (1959-1963), de Lille (1963-1968), de Nanterre (1968-1969), puis de Paris II Panthéon-Assas depuis (1969-1999) dont il est désormais professeur émérite depuis 1999.

François Terré a également exercé la fonction de conseiller technique au cabinet de Jean Foyer, ministre de la Coopération puis garde des Sceaux (1960-1962 et 1962-1967). Il a été membre de la commission de réforme du code de procédure civile (1965-1975).

Il préside l’Association française de philosophie du droit depuis 1983 et dirige les Archives de philosophie du droit depuis cette même date.

 

 

Œuvres

 

  • 1955 – L’Influence de la volonté individuelle sur les qualifications.
  • 1972-1978 – Sociétés commerciales, 3 tomes (en collaboration).
  • 1976 – Procédure civile et voies d’exécution (2e éd., en collaboration).
  • 1987 – L’Enfant de l’esclave, génétique et droit.
  • 1991 – Introduction générale au droit (8e édition en 2009)
  • 1994 – Les Grands Arrêts de la jurisprudence civile (12e éd. en 2007, en collaboration).
  • 1994 – Droit civil, Les Régimes matrimoniaux (2e éd., en collaboration).
  • 1996 – Droit civil, Les obligations (10e éd. en 2009, en collaboration).
  • 1996 – Droit civil, Les Successions, les libéralités (3e éd., en collaboration).
  • 1997 – Droit civil, Les Personnes, la famille, les incapacités (8e éd. en 2008, en collaboration).
  • 1998 – Droit civil, les Biens (5e éd., en collaboration).
  • 1999 – L’Avenir du droit.
  • 1999 – Le Droit : un exposé pour comprendre, un essai pour réfléchir.
  • 2003 – Le Juriste et le politique
  • 2004 – Dialogues des siècles
  • 2007 – Science, éthique et droit (en collaboration)
  • 2011 – Droit civil, La famille (8e édition)

 

Biographie – Bibliographie

 

  • Mélanges François Terré : L’avenir du droit (Paris, P.U.F., 1999)
  • État de l’Académie des Sciences morales et politiques au 1er janvier 2000, Paris, Académie des Sciences morales et politiques, 2000, p. 68-69.

 

 

Travaux académiques

 

Notice
  • Notice sur la vie et les travaux de Suzanne Bastid, séance du 4 février 1997.

 

Séances solennelles

 

Séances hebdomadaires

 

Groupes de travail
  • Droit de la Famille
  • Recodification du droit de la consommation
  • Le droit des contrats, paru chez Dalloz en 2009
  • Le droit de la responsabilité civile
  • Le régime général des obligations
  • Propositions pour le futur enseignement d’initiation au droit en classe terminale littéraire (rapport remis au ministre de l’éducation nationale en novembre 2010)

 

Textes et discours divers
  • « L’évolution du droit du travail », dans Travail et emploi, Revue des sciences morales et politiques, hors-série, 1998
  • « L’immigration clandestine et les sans-papiers » dans Morales et politiques de l’immigration, sous la direction de Jacques Dup‚quier, Paris, 1997.
  • « Le contrat à la fin du XXe siècle », Revue des sciences morales et politiques, 1995/3.
  • « Etat de droit ou société contentieuse », dans Les abus du juridisme, sous la direction de Jean Foyer, Paris, 1995