Thème annuel : « Regards sur la Justice »
sous la présidence de Bruno Cotte
Les séances ordinaires de l’Académie se tiennent le lundi à 15 heures sauf exception, en grande salle des séances, au Palais de l’Institut. Elles sont publiques dans le respect des mesures sanitaires en vigueur. Pour y assister, se présenter 15 minutes avant le début de la séance à l’accueil avec une pièce d’identité au 23 quai Conti à Paris.
Le texte des communications est publié progressivement sur le site de l’Académie et un résumé en est fait chaque semaine dans la Lettre d’information diffusée par courrier électronique et publiée sur le site. L’enregistrement sonore est rendu accessible sur notre site et sur Canal Académies.
Les intitulés des conférences ne sont pas définitifs et sont donnés à titre indicatif.
| 8 janvier | François SUREAU, membre de l’Académie française | Juger | |
| 15 janvier | Jean-Marc SAUVÉ, vice-président honoraire du Conseil d’État, président du Comité du Rapport des « États Généraux de la Justice | Regard sur la justice judiciaire 18 mois après les « États Généraux de la Justice » | |
| 22 janvier | Nathalie RORET, ancienne vice-bâtonnier du barreau de Paris, directrice de l’École nationale de la magistrature | Regard sur les juges : en 2024, qui est juge ? | |
| 29 janvier | Installation de Dominique SENEQUIER membre de l’Académie | (sur invitation) | |
| 5 février | Christophe SOULARD, premier président de la Cour de cassation, président du CSM | Regard sur le Conseil supérieur de la magistrature : la nomination des juges, l’accès aux postes de responsabilité et la responsabilité du juge | |
| 10 février | VACANCES D’HIVER | ||
| 26 février | Jean-Paul JEAN, président de chambre honoraire à la Cour de cassation et vice-président de l’Association Française pour l’histoire de la justice. | La magistrature française sous le Régime de Vichy et l’Epuration dans l’évolution des rapports entre politiques et magistrats au XXème siècle | |
| 4 mars | Sylvie THENAULT, Historienne , directrice de recherche au CNRS | Justice et politique. Regard sur la justice pendant la guerre d’Algérie | |
| 11 mars | Question d’actualité sur le thème du droit humanitaire : ■ Cadrage juridique par Serge SUR, membre de l’académie, sur « Le droit humanitaire, enfant chéri et enfant martyr du droit international, » ■ Françoise BOUCHET-SAULNIER: « le droit et l’effroi humanitaire : 35 ans de compagnonnage entre Médecin sans Frontières (MSF) et le DIH sur les terrains de guerre » ■ Jean-François MATTEI, ancien président de la Croix Rouge française : « Les droits humanitaires sans le Droit » | ||
| 18 mars | Valery TURCEY, conseiller à la Cour de cassation, chargé des fonctions de premier président de la cour d’appel de Limoges, membre du Conseil consultatif des juges européens, ancien président de l’Union Syndicale des magistrats et ancien membre du CSM, et Bertrand MATHIEU, professeur émérite de droit constitutionnel à Paris I, ancien conseiller d’Etat en service extraordinaire, ancien membre du CSM | Regards croisés sur le syndicalisme judiciaire : aberration ou nécessité ? | |
| 25 mars | Dominique VERDEILHAN, ancien chroniqueur judiciaire à France 2, et Mathieu DELAHOUSSE, journaliste à l’Observateur | Regards croisés de journalistes sur la justice | |
| 1er avril | LUNDI DE PÂQUES | ||
| 6 avril | VACANCES DE PRINTEMPS | ||
| 22 avril | Louis VOGEL, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, professeur émérite à Paris II, sénateur de Seine et Marne, ancien maire de Melun, ancien président de la communauté d’agglomération Melun-Val de Seine | La petite et moyenne délinquance : incompréhension ou méconnaissance ? Le regard d’un maire | |
| 29 avril | Jean-Baptiste BLADIER, procureur de la République de Meaux | La petite et moyenne délinquance : incompréhension ou méconnaissance ? Le regard d’un procureur | |
| 6 mai | Olivier LEURENT, président du tribunal judiciaire de Marseille et ancien président de la cour d’assises de Paris, et Anne-Marie GALLEN, présidente de chambre à la cour d’appel de Douai et présidente de cour d’assises et de cour criminelle départementale. | Regards sur la cour d’assises avec ou sans jurés | |
| 13 mai | Laure BECCUAU, procureure de la République de Paris | Le traitement judiciaire des violences sexuelles et des violences intra-familiales | |
| 20 mai | LUNDI DE PENTECÔTE | ||
| 27 mai | Pas de séance. Journée dédiée au colloque sur le « 50ème anniversaire de l’élection de Valéry GISCARD D’ESTAING à la présidence de la République » | ||
| 3 juin | François SAINT-PIERRE, avocat au barreau de Lyon | Regard d’un avocat sur la justice pénale en 2024 | |
| 10 juin | Laurent RIDEL, directeur de l’administration pénitentiaire au ministère de la justice | Regards sur la France pénitentiaire | |
| 17 juin | Cécile DANGLES, première vice-présidente au tribunal judiciaire de Lille, Juge de l’application des peines, actuellement en poste au Contrôle général des lieux de privation de liberté, et Véronique SOUSSET, directrice interrégionale adjointe des services pénitentiaires de Strasbourg, ancienne directrice du Centre pénitentiaire de Rennes et de la maison centrale de Saint Maur | Regards croisés sur la peine d’emprisonnement : quel sens lui donner ? le parcours vers la réinsertion ? | |
| 24 juin | Jean-François RICARD, chef du parquet national antiterroriste | Justice et terrorisme : une institution admise : Regard sur le Parquet National antiterroriste | |
| 1er juillet | Jean-François BONHERT, chef du parquet national financier | Grande délinquance financière et corruption : une institution contestée : Regard sur le Parquet National Financier | |
| 8 juillet | VACANCES D’ÉTÉ | ||
| 9 septembre | Edouard DURAND, ancien juge des enfants aux tribunaux judiciaires de Marseille et de Bobigny, inspecteur des services judiciaires, président de la commission indépendante sur l’inceste et les violences sexuelles (« CIIVISE ») | Regard sur la justice des mineurs | |
| 16 septembre | Pas de séance | ||
| 23 septembre | Xavier LEONETTI, chef de la Mission Cyber. Ministère de la justice | La délinquance du numérique : quelles réponses ? | |
| 30 septembre | Stéphane NOEL, président du tribunal judiciaire de Paris | Regard sur une justice méconnue : la justice civile | |
| 7 octobre | Installation de Lucien BÉLY membre de l’Académie | (sur invitation) | |
| 14 octobre | Jean-Guy HUGLO, conseiller doyen de la chambre sociale de la Cour de cassation | Regard sur une justice débordée : la justice sociale | |
| 22 octobre | Séance de rentrée solennelle de l’Institut et des cinq académies | (sur invitation) | |
| VACANCES DE LA TOUSSAINT | |||
| 4 novembre | Denis SALAS, magistrat, essayiste, président de l’Association française pour l’histoire de la justice et Carole DAMIANI, docteure en psychologie, directrice de l’association « Paris Aide aux Victimes » | Regards croisés sur la place des victimes dans le procès pénal | |
| 11 novembre | ARMISTICE | ||
| 18 novembre | Séance de rentrée solennelle de l’Académie | (sur invitation) | |
| 25 novembre | Pierre MOSCOVICI, premier président de la Cour des comptes | Le nouveau visage de la justice financière | |
| 2 décembre | Laurent FABIUS, président du Conseil Constitutionnel | Le Conseil Constitutionnel en 2024 | |
| 9 décembre | Didier-Roland TABUTEAU, vice-président du Conseil d’État | Le Conseil d’État aujourd’hui | |
| 16 décembre | Installation d’Henri BENTÉGEAT membre de l’Académie | (sur invitation) | |