Séance du lundi 23 janvier 2006
par M. Philippe Bilger
Il serait trop simple devant cette alternative de se servir une nouvelle fois de la langue d’Esope, la meilleure ou la pire des choses. Ce serait trop simple et peu courageux.
Une autre forme de confort serait peut-être d’aller, dans un subtil mais traditionnel balancement, vers une synthèse facile qui présenterait le jury comme une source d’erreur ET de bonne justice.
Il me semble qu’au contraire l’exigence intellectuelle et l’honnêteté doivent me conduire à choisir et à tenter de vous faire partager ma conviction, après avoir mis en regard les uns des autres les avantages et les inconvénients communément allégués au sujet du jury.
Aujourd’hui, pour être juré, il suffit d’être âgé d’au moins vingt-trois ans, de savoir lire et écrire et de n’être pas privé de la jouissance de ses droits politiques, civils et de famille. Cette base est minimale qui ne garantit pas, à l’évidence, la qualité du juré mais formule les critères élémentaires à partir desquels sa valeur personnelle pourra librement s’extérioriser.
On ne peut nier la formidable évolution qu’a entraînée la loi du 28 juillet 1978 se fondant, pour la sélection des jurés, sur la liste électorale et répudiant donc « l’écrémage civique » d’avant. On est passé, si j’ose l’expression, d’un jury de notables, perçu comme élitiste, à un jury populaire. On a remplacé la sélection par le brassage. C’est une autre philosophie qui a pris la relève et un tel mouvement ne pouvait pas ne pas avoir d’incidence sur le cours de la chose criminelle.
La conséquence essentielle en est, à mon sens, et je ne cesse pas d’en constater les effets, que le lien n’est plus naturel ni évident entre une magistrature traditionnellement conservatrice, éprise de l’ordre et de la tranquillité publics et des jurés que leur origine sociale, leurs conditions d’existence, leur métier et leur âge rendent infiniment divers et souvent contrastés. A des groupes homogènes s’est substitué le hasard d’un assemblage dont l’unité résulte seulement de sa participation à une même mission judiciaire.
Les causes n’ont jamais été entendues en dépit des critiques souvent faites par des avocats ayant perdu leur procès. Combien de fois ai-je du supporter cette antienne de mauvais joueurs ressassant que « les jeux étaient faits à l’avance », si le débat criminel peut supporter d’être assimilé à un jeu, alors qu’il est tout sauf cela, qu’il n’est pas non plus du théâtre, mais un rituel, une tragédie en mouvement, une convention peut-être mais que la vie brute et le parler-vrai font exploser !
Aujourd’hui, moins que jamais, les causes ne sont déterminées à l’avance. La justice a toutes ses chances au point que, parfois, la vérité incontestable semble être battue en brèche par le mensonge dont le seul mérite est de mettre du sulfureux dans l’évident et de la contradiction dans le trop simple. La conviction que l’accusateur cherche à transmettre passe par le filtre d’un hasard tellement palpable, de subjectivités si peu maîtrisables que tout pronostic devient impossible et que l’aléa règne en maître sur l’empire de la cour d’assises.
La certitude ne reprend ses droits que si la conjugaison de l’horreur du ou des crimes avec l’indignation de l’opinion publique et des médias rend inéluctable la sanction suprême et permet, tout au plus mais c’est déjà beaucoup, de tenter de comprendre grâce au débat lui-même par quels étranges détours l’humain est passé pour aboutir à de l’intolérable.
Le jury populaire, avec son imprévisibilité et sa liberté, n’a plus rien de commun avec la caricature qu’on s’est longtemps plu à présenter et qui pouvait se résumer par une absolue dépendance d’un côté et une totale domination de l’autre. Le reproche était fait aux magistrats, principalement aux présidents auxquels la procédure assigne un rôle clairement hégémonique, de laisser se dégrader leur savoir en pouvoir, qui ne pouvait qu’en imposer aux profanes. Cette vision était déjà trop primaire, avant 1978, pour pouvoir être acceptée sans réserve mais depuis les années 80, même avec des présidents à la personnalité affirmée, le débat relève d’une joute et d’échanges équilibrés qui, s’il y avait méconnaissance des règles qui fondent un vrai dialogue, tourneraient en affrontement et, j’en suis persuadé, à la victoire médiatique du jury.
Si je fais référence aux médias, c’est que, pour le pire et le meilleur, ils ont façonné des citoyens qui, à cause de l’importance donnée depuis plusieurs années maintenant aux faits divers, aux crimes les plus graves, aux dysfonctionnements de la justice, n’arrivent plus à la cour d’assises totalement ignorants et complètement vierges sur le plan qui va les préoccuper durant la session. Même si le juré lambda n’a généralement aucune culture juridique — et en cela il est révélateur d’un manque qui affecte toutes les strates de la société —, il n’est donc personne qui arrive pour sa mission de juger sans notion ni connaissance de l’humus judiciaire. Certes, c’est de la superficialité mais elle donne un vernis qui résiste et rend le juré imperméable à une volonté qui prétendrait le réduire à rien, parce qu’il ne saurait rien.
Ces mêmes médias ou sont présents au cours de l’audience quand l’affaire les a mobilisés ou sont en quelque sorte dans la tête des jurés tirés au sort – qui sont des citoyens lisant (rarement) les journaux, écoutant (un peu plus) la radio et regardant (beaucoup) la télévision. Aussi, tout ce qui serait de nature, dans le cours d’un délibéré, à créer de la suspicion sur sa loyauté, à révéler une emprise choquante et une influence perverse de la part des magistrats, ne manquerait pas d’avoir des retombées médiatiques, les jurés n’ayant plus une conception absolue du secret auquel ils sont tenus. Je suis sûr qu’ils n’hésiteraient pas, dans de telles circonstances, à se muer en justiciers, faute d’avoir pu être pleinement des juges. On a connu déjà des affaires où des jurés, le verdict ayant été rendu, ont dénoncé ce qu’ils estimaient être des pressions.
On ne fait plus ce qu’on veut avec les jurés. Toute stratégie de conviction, qui s’attacherait à réunir le jury et la magistrature par une solidarité automatique, se verrait récusée et manquerait sa cible. Ce n’est pas une collectivité qui doit être globalement persuadée mais la parole doit être adaptée à chaque auditeur, par un affinement constant. Pas plus qu’on ne peut faire cheminer avec soi un jury en usant du décret d’autorité (c’est vrai parce que je le dis) , on ne peut le manipuler pour le contraindre à prendre une décision de sévérité ou de mansuétude devant laquelle, en majorité, il renâclerait.
Certes, dans ce tableau magnifiant l’indépendance et la qualité des jurés, quelques ombres parfois. On en voit qui sont décalés, dépassés, qui baillent aux corneilles et ne prennent aucune note. Ils sont trop vite épuisés après une concentration même de courte durée. Focaliser sur ces quelques exceptions, c’est se laisser envahir par un sentiment d’échec prévisible et de défi impossible à assumer. Plutôt que de m’abandonner à ce pessimisme, j’ai longtemps préféré, par une démarche que je sais aujourd’hui absurde, désigner ces mauvais jurés pour les stigmatiser, espérant les éveiller dans tous les sens du terme et les dissocier de la masse exemplaire qui, elle, allait se sentir flattée d’être implicitement louée et donc suivre naturellement mes excellentes réquisitions ! Pour être franc, mon comportement n’était pas aussi ostensiblement intéressé mais il n’était pas loin d’une telle approche. Surtout, je présumais que ma sincérité brutale serait portée à mon crédit. Comment quelqu’un capable de se battre pour du dérisoire sans rien farder pourrait-il mentir sur l’essentiel ?
Cette démarche, je l’ai dit, était absurde et inutile. Car, si la mauvaise monnaie chasse la bonne, le bon juré, à rebours, chasse le mauvais. La médiocrité est noyée dans la majorité et le délibéré de plusieurs heures neutralisera le pire pour garder le meilleur.
Les ombres que j’évoquais plus haut sont souvent compensées, et dans le même jury quelquefois, par ce que je pourrais appeler le « système des piliers » et qui est réconfortant pour l’intelligence qui a toujours besoin de trouver un ancrage sûr. Ces piliers, ce sont un ou deux jurés qu’offre le hasard du tirage au sort et qui viendront, avec leur visage, le mouvement de tout leur être, leur personnalité à la fois attentive et stimulante, vous persuader du caractère irremplaçable de leur présence et de leur écoute. Hommes ou femmes, ces rocs d’humanité et de lucidité sur lesquels on s’appuie, les yeux et l’esprit ouverts, soulagent au moment même où la tension de convaincre vous occupe, apportent de la certitude au milieu des interrogations que vous avez le devoir de formuler pour y répondre ou pour les accepter comme telles.
Le délibéré gardera le meilleur ? Le meilleur, vraiment ? Il convient devant votre assemblée de ne pas être dupe de soi. Même lorsqu’on affirme être possédé par l’orgueil de précéder et non par la vanité d’être suivi, et qu’on affiche une indifférence trop ostensible pour être authentique, il reste quelque chose, un rien, un dépit, une aigreur. Quand l’arrêt diffère substantiellement de ce qu’on a requis… Quand le coupable est mal condamné, trop ou trop peu… Quand l’accusé qu’on sait coupable est acquitté… J’espère n’avoir jamais mis la main ni l’esprit dans l’erreur et la contradiction suprêmes aboutissant à la condamnation d’un innocent.
La déception de l’accusateur ne se trouve pas toujours là où on se plaît à la placer à cause d’une perception trop traditionnelle de son comportement. Je sais bien que, de manière absurde, notre système est ainsi fait, et nos habitudes de penser, que l’avocat général fortement désavoué à la baisse par un jury gardera l’estime de ses pairs tandis que celui largement dépassé par l’arrêt sera considéré avec condescendance et un vague mépris comme s’il avait manqué de virilité judiciaire. Alors que le premier peut-être aura pris des réquisitions outrancières et que le second aura vu juste. Ce point est important et quelquefois mal compris par des jurés qui attendent qu’on ressemble à sa caricature médiatique et /ou artistique. Le couteau entre les dents, en quelque sorte. Or l’avocat général, si la culpabilité est démontrée, est un magistrat qui requiert telle peine parce qu’en deçà, elle serait trop faible et qu’au-delà elle serait trop dure. On a du mal à accepter que l’accusateur se fixe aussi pour principe de mettre en garde contre le « trop », et pas seulement contre le « trop peu ».
Il me semble difficile, à ce point de mon propos, de ne pas aborder ce que les avocats, appuyés généralement par certains médias qui préféreront toujours une absurdité dérangeante à une vérité banale et plate, ressassent sur l’erreur judiciaire. J’ai souvent été attaqué sur ce plan à cause de certaines de mes interventions . Je maintiens et je confirme que l’erreur judiciaire mise à toutes les sauces et définie de manière indistincte ne veut plus rien dire. Je maintiens que toute condamnation qui ne plaît pas n’est pas de ce fait même une erreur judiciaire. Je maintiens aussi que des acquittements peuvent indigner mais qu’ils ne constituent pas nécessairement, en raison de cette hostilité, une erreur judiciaire. Je maintiens que je me fais fort, demain, avec l’appui de quelques intellectuels de renom et force pétitions, de créer de toutes pièces le mythe d’une erreur judiciaire, même avec un accusé qui aura tout reconnu à l’audience. En chacun, et pas seulement en Jean-Marie Rouart, il y a un petit Zola qui sommeille et qui ne choisit pas toujours, lui, les bonnes causes. Je maintiens que je n’ai aucune raison de croire à l’innocence de quelqu’un parce que les médias, invitant mis en cause et avocats avant le premier procès ou l’appel, veulent m’imposer, par la dictature de l’émotion, une certitude qui n’a pas encore été démontrée judiciairement. Je maintiens que, si l’accusé acquitté a toutes raisons de se dire innocent, je ne suis pas obligé de mêler l’acquittement nécessaire parce qu’on donne au doute la place qui lui revient et l’acquittement consécration de l’innocence parce qu’une autre personne sera poursuivie et condamnée pour les mêmes faits. L’innocence est trop belle pour être ainsi dévoyée et recouvrir n’importe quel pavillon. L’accusateur a la charge d’affirmer non seulement la culpabilité et l’innocence véritable lorsqu’au détour d’une audience il la rencontre, mais aussi le doute et l’incertitude qui imposent, eux aussi, l’acquittement. C’est élargir l’éventail au lieu de le réduire. Combien d’avocats plaident d’ailleurs souvent qu’il ne s’agit pas de déclarer leur client innocent, parce qu’on n’y était pas, mais seulement de tenir compte des preuves insuffisantes et d’acquitter au bénéfice du doute ! Et ils ont raison !
Mais force est de reconnaître que ce pincement de l’esprit, cette vulgaire réaction d’amour-propre après un arrêt discordant s’apaisent très rapidement et que ce qui choquait dans l’instant apparaît ensuite nimbé d’une sagesse supérieure.
D’une part, cela vient de la perception exacte de ce qu’est l’intime conviction. Celle-ci, en effet, ne représente pas, par la contraction rapide des termes, « une impression » qui jetterait, selon l’humeur, les jurés et les magistrats sur tel chemin plutôt que sur tel autre. Non, si on se rapporte à l’étymologie latine, l’intime conviction doit représenter une certitude, une assurance mais personnelles, encloses dans le for intérieur et n’appelant que la motivation résultant du dialogue que l’intelligence de chacun entretient avec sa sensibilité. Ce n’est pas parce que la motivation des arrêts criminels n’existe pas que les décisions des cours d’assises sont forcément jouées aux dés, comme ont l’air de le croire un certain nombre de chroniqueurs judiciaires qui ne cessent pas de s’étonner de condamnations pourtant directement inspirées par les débats.
D’autre part — et c’est le point essentiel —, les délibérés criminels, outre la garantie de leur durée, offrent celle de la certitude rassurante qu’on n’y a évoqué que l’affaire, qu’on n’y a parlé que d’elle, que tout a été passé au crible dans une sereine et libre contradiction et qu’aucun argument n’a échappé à la lucidité collective. Rien à voir avec les délibérés correctionnels où on dit, pour rire, mais c’est un rire jaune ou noir, que le président a toujours au moins une voix d’assurée : celle de l’un des deux assesseurs qui attend de parler après lui pour être sûr de s’accorder avec lui !
Ce qui, à mon sens, justifie tout de même cette absence de motivation, c’est que le contraire, insensiblement, rapprocherait les audiences criminelles des correctionnelles. En outre, même si l’intime conviction renvoie, comme on l’a dit, à un socle dur de certitudes malaisées à traduire dans un arrêt qui devrait aller au plus près de la délibération collective, reste que celle-ci peut aussi légitimement s’articuler sur d’autres éléments plus volatils ou psychologiques tels que le rapport des accusés entre eux, leur manière d’être, de répondre et d’assumer ou non leur responsabilité face à leurs juges. L’absence de motivation donne ainsi une totale liberté aux jurés pour enrichir leur conviction aussi avec des données périphériques et extrinsèques non négligeables.
A supposer que ce défaut de motivation, comme le soutiennent certains avocats, constitue un vice, on peut penser que l’appel criminel instauré en 2000 puis complété en 2002 — on est passé d’une seconde chance pour l’accusé à un véritable appel — en pallie largement les effets négatifs.
Je ne crois pas, puisque j’évoque l’appel si ardemment voulu par le barreau et dont la proportion se stabilise(au plus trois sur dix arrêts), que ce degré dit supérieur (douze jurés au lieu de neuf) ait changé radicalement la donne. Les confirmations demeurent largement majoritaires.
La seule difficulté provient du rapport malaisé qu’entretiennent les deux instances. Le procès en appel est censé tout remettre à plat mais on sent que le procès antérieur, par les réponses qu’il a données et l’arrêt rendu, pèse encore et viendra troubler sans doute la perception du second jury. D’où l’absolue nécessité à mon sens, sauf circonstances exceptionnelles, de résister à la tentation technique de confier au même accusateur la charge de requérir. Ce serait amplifier une confusion qu’il faut au contraire abolir ou au moins réduire. Quitte à avoir un appel — j’étais l’un des rares à y être défavorable même si j’admets aujourd’hui qu’il donne sa chance à cette étincelle de doute qui doit être instillée, par méthode, même dans la certitude la plus assurée —, autant qu’il joue pleinement son rôle.
Le jury, alors, erreur ou bonne justice ? Il me semble que l’analyse que j’ai tentée, même si elle se conclut, en mêlant plus de lumières que d’ombres, par un solde bénéficiaire, a oublié tout de même l’essentiel. C’est le jury lui-même par comparaison avec la magistrature professionnelle.
Certes, je ne méconnais pas les critiques traditionnelles sur ces juges populaires confrontés à une mission civique d’une extrême difficulté et, selon certains, trop soumis à leur subjectivité et aux émotions vulgaires. Pour vouloir mettre en cause le profane appelé à trancher les affaires pénalement les plus graves, n’oublie-t-on pas précisément la richesse qu’apportent ces citoyens avec leur fraîcheur de vue, l’abandon des stéréotypes et le refus des évidences ? Leur discussion permanente de ce qui nous semble souvent incontestable — par exemple, la force d’aveux même rétractés ou le préjugé favorable donné à l’enquête de police et à ses constatations — est une chance plus qu’une faiblesse. Est-on bien sûr que les défauts d’un jury, les risques qu’une audience criminelle doit affronter à cause de ce peuple tiré au sort soient si différents de ceux qu’une justice ordinaire rencontre ou se doit de surmonter ?
Je me permets, à cet instant, de souligner que la perception du jury ne peut pas être dissociée, chez moi, pour parler pompeusement, d’une vision plus large qui constitue le citoyen comme l’alpha et l’oméga d’une justice qui saurait s’enivrer moins, en autarcie, de la perfection formelle de ses démarches juridiques que répondre vite et bien à l’attente d’une société qui a des droits sur nous. Ce citoyen, on le considère trop souvent comme un gêneur. Les jurés représentent un barrage quotidien contre cet élitisme de mauvais aloi et si peu démocratique.
En tout cas, comment oublier l’éclatante sensation d’exister pour un avocat général quand, dix mois sur douze, au gré des multiples et diverses affaires qui lui sont confiées, il est chargé d’entretenir une relation de conviction et de confiance avec des inconnus qui, à la fin de la session, ne le seront plus et repartiront vers leur destin quotidien, plus lourds, plus tristes ou plus ouverts, en tout cas clairement métamorphosés ? Comment, en dépit de quelques déceptions ponctuelles ou de tel ou tel comportement qui, une seconde de mélancolie, vous fait douter de votre passion pour cette justice rendue par le peuple, oublier la charge de sensibilité et d’intelligence, d’explication et de compréhension, qu’impose heureusement un jury ?
Celui-ci, en effet, demeure indifférent à la hiérarchie formelle du lieu et des rôles. C’est ce qui fait que la cour d’assises, grâce au jury, redonne toute sa place au barreau. Ce qui n’est plus écouté par les magistrats est entendu par les jurés. Ce qui lasse le professionnel peut enthousiasmer le profane. Alors que la répétition fait perdre sa saveur au discours, l’oreille du juré, qui le perçoit pour la première fois, en est stimulée et son esprit s’enchante de poncifs qui, après tout, comme les lieux communs selon Proust, peuvent être porteurs de vérité. Il me semble même qu’après des cataclysmes comme Outreau, la magistrature n’est pas loin de pâtir d’un handicap et la défense d’une adhésion, d’une approbation de principe. Mais pour peu que le débat reste équilibré et soit présidé de manière équitable, l’accusateur sent que ses armes habituelles ne suffisent pas ou plus, que l’éloquence et la forme ne sont pas décisives et qu’il lui convient seulement – mais c’est sa vie qui se joue, à cet instant ! — de « jeter sa conviction », sa sincérité, sa démonstration et sa personnalité tout entière dans l’un des plateaux de la balance en espérant toucher le cœur et l’esprit de ceux qui écoutent. Ils ont été, ils sont ses juges en même temps que ceux de l’accusé. Scott Fitzgerald soutenait qu’écrire c’était tout dire dans chaque paragraphe avant de mourir. Il y a quelque chose de cette extrémité dans un réquisitoire digne de ce nom devant un jury populaire. C’est moins un discours qu’un flux de vie, une coulée d’existence, l’affirmation de soi et un désir de totalité. C’est tenter d’édifier un barrage contre le cours inéluctable du temps. Les mots, l’acharnement d’être et de convaincre contre la mort. Il est des exaltations plus médiocres.
Les jurés, devant nous, si proches de nous, nos frères en humanité, tout comme l’accusé, donnent trop de sens à la fonction qu’on exerce et de prix aux instants qu’on habite et qui, finis, laissent vide et désemparé, pour qu’on hésite devant l’alternative.
Oui, décidément, le jury est une source de bonne justice si nous acceptons de placer dans le contenu de cet adjectif l’excellence professionnelle, la compréhension de cœur, la rigueur intellectuelle, la passion de l’humain mais aussi les limites inévitables de l’humanité professionnelle ou novice lorsqu’elle est appelée à accomplir cette tâche nécessaire et redoutable : juger les crimes de son prochain.
Je suis sûr qu’après ce propos vous ne vous étonnerez pas si j’évoque la légère dépression qui s’insinue en moi le lendemain de chaque fin de session. Il est si dur de reprendre pied dans l’existence ordinaire, dans le pays des honnêtes gens.