La politisation éthique de la morale

Séance du lundi 13 janvier 2014

par M. Didier Sicard
Professeur à l’Université Paris-Descartes

 

 

« Il était venu , entre autres , pour voir passer nos libérateurs (si un jour on peut voir par hasard des gens libérés, je me mettrai moi aussi en route) ».
G. W. F. Hegel in Briefe von und an Hegel

 

La morale n’a jamais fait bon ménage avec la politique, « qu’elle regarde parfois avec mélancolie » (Alain Duhamel) pas plus que la « raison d’État » n’a été embarrassée par des considérations éthiques. Comme le disait René Rémond : « la morale ne sauve pas une politique malheureuse ».

Le politique a toujours affirmé son droit de s’affranchir du contrôle de l’éthique, tout en reconnaissant évidemment l’existence de règles morales et d’un ordre éthique nécessaire pour les citoyens. Reconnaissance qui échappe aux régimes totalitaires, même si le communisme a eu pour spécificité de confondre sa finalité de renversement de l’ordre du capitalisme libéral au nom de son immoralité décrétée et son appropriation opportuniste de la moralité politique au bénéfice de l’ensemble des citoyens.

Cette schizophrénie politique et morale au moins occidentale, car cette confusion pour les régimes totalitaires se passe de commentaires superflus, ne s’accompagne pas pour autant d’indifférence pour les « bonnes mœurs ». En dehors des lois qui règlent les comportements sociaux déviants, sur le plan criminel ou fiscal, notre pays a longtemps laissé cette gestion aux Églises. De leur côté les Églises, au moins chrétiennes, ont mis en pratique l’enseignement du Christ : « Rendez donc à César ce qui est à César, et à Dieu ce qui est à Dieu » (Mathieu chap. 22 verset 21,22)

« Gentleman agreement » que celui de la raison d’État d’un côté et des règles morales destinées aux citoyens de l’autre, en grande partie encouragées par l’Église. Le caractère archaïque, avec le recul de soixante-dix ans, de l’ordre moral, et du culte des valeurs morales de Vichy a contribué par son artifice à déshonorer le concept de morale qui, peu à peu, s’est assimilé justement à un ordre politique qui demande à la loi et à la justice de fonder la répression de la licence des mœurs.

Ce qui conduit la gauche à revendiquer la liberté de la vie privée selon une morale entrevue par la lucarne de ses seules compromissions.

Soudain, à la fin du XXe siècle tout change : le mot « éthique » se substitue au mot « moral » vieillissant (même si les mots ethos et mores sont synonymes).

L’éthique apparaît plus comme une revendication non normative d’une action perçue comme bonne.

La morale comme une norme fixée de l’extérieur par une instance sociale ou religieuse non inscrite dans une temporalité.

Si la politique pouvait s’affranchir de la morale, considérée comme assez indifférente aux conditions de vie réelle, elle ne peut s’affranchir aussi facilement de l’éthique.

D’où l’appropriation croissante du contrôle de son usage pour ne pas se trouver sous le double feu de la critique d’adversaires politiques et de redresseurs de tort.

Le discours moral fait fuir, quand le discours éthique intimide et fascine. Les citoyens eux-mêmes s’approprient ce discours en exigeant désormais que leurs représentants ne se considèrent pas comme soustraits à l’appréciation morale. Car derrière le concept éthique demeure celui de morale, même si celui-ci est occulté.

Cette politisation de l’éthique est une nouveauté fascinante. Quel est le rôle des déclarations de Nuremberg (fonds baptismaux de l’éthique médicale), des diverses déclarations des droits de l’homme, des chartes, des droits d’ingérence au nom de principes supérieurs, de la démocratie dite d’opinion, du développement des réseaux sociaux, des progrès scientifiques et technologiques qui déstabilisent des certitudes jusqu’ici immuables ?

Probablement, tous ces éléments interviennent dans ce changement de vocabulaire « éthique » en lieu et place de « morale ». Pour ma part, je ne traiterai que du domaine scientifique, en raison de mon incompétence sur les autres sujets.

Mais ce seul domaine laisse perplexe sur l’usage politique de l’éthique.

Que signifie en effet de désigner des lois du nom de « bioéthiques » ? Alors que l’éthique est l’activité humaine qui est tout sauf normative.

Demander à l’éthique d’aider à définir un cadre légal est à la fois légitime et contradictoire avec sa finalité, qui est justement de remettre en cause tout statut au nom des changements existentiels qui s’opèrent dans la société. Le politique devrait demander à l’éthique un éclairage sur les enjeux plutôt que de s’en servir pour encadrer par des lois les conduites à tenir.

Ces lois de bioéthique concernent la greffe d’organes, l’usage des données génétiques et l’assistance médicale à la procréation.

L’évolution rapide des lois concernant l’assistance médicale à procréation, toujours en retard sur l’évolution rapide des technologies concernant le vivant, en offre un exemple caricatural. Car étant les seules lois soumises délibérément à une obligation de révision quinquennale, en fonction des avancées technologiques, le politique a peu à peu perçu les inconvénients de cette obligation qui fragilise toute loi, d’autant plus qu’entre deux révisions les décrets n’ont pas le temps d’être tous publiés et que la science n’attend pas cinq ans pour bouleverser l’existant ! Mais le politique n’aime pas être pris au dépourvu. Il a donc supprimé en 2011 cette obligation de révision, retrouvant ainsi sa liberté de jugement, mais pas l’éclairage éthique nécessaire.

Ainsi l’assistance médicale à la procréation (AMP) était réservée aux couples hétérosexuels existant depuis plus de deux ans. Le caractère normatif de plus de deux ans a disparu avec la nouvelle loi. Le couple est ainsi devenu une virtualité réduite à la demande d’un homme et d’une femme. L’absence de durée offre ainsi des possibilités opportunistes infinies qui se rapprochent de la procréation naturelle, à la différence qu’elles sont prises en charge et financées par l’État !

Mais l’âge des couples, en particulier celui de l’homme, est une vraie question éthique évacuée. L’État doit-il aider un père de 85 ans qui ne le pourrait pas naturellement à procréer ? Alors que l’on connaît les risques d’une procréation pour l’enfant à cet âge.

De même faut-il aider une femme à accueillir un embryon congelé, issu des gamètes du couple, lors de l’agonie de son conjoint, alors que le transfert d’embryon post mortem est interdit ( parce que la loi dit que le père doit être vivant au moment de cet accueil !) ?

La loi ne dit rien dans l’un et l’autre cas. Elle fixe des normes françaises qui ont la particularité d’être totalement indifférentes à une transcription européenne et ne sont pas éthiques au sens propre du terme mais médicales.

La sécurité sociale, embarrassée, rembourse partiellement des inséminations pratiquées hors de France pour sauvegarder ses principes au détriment du réel.

Les droits de l’embryon congelé, dépourvu de projet parental, à ne pas être utilisé pour la recherche ont longtemps fait oublier l’absence de droit d’un fœtus à ne pas être avorté, quelques minutes avant sa naissance en raison de la découverte tardive de malformations. La peur du politique d’aborder les questions de l’IVG l’empêche d’affronter les questions éthiques difficiles de l’interruption dite médicale de grossesse d’un fœtus qui serait un nouveau-né quelques minutes plus tard.

La vraie question éthique serait : quel droit a l’enfant à naitre ? Mais cette question si difficile comporte le risque d’une remise en cause de l’IVG, considérée à juste titre comme une liberté non pas de la libre disposition du corps de la femme, mais comme un droit d’être aidé médicalement à interrompre une grossesse plutôt que de risquer d’en mourir. Le lien « incestueux » entre politique et éthique doit donc être canalisé sur les seules questions qui ne mettent pas en jeu le consensus social.

En un mot les lois, au nom de l’éthique, font l’impasse sur les questions éthiques brûlantes. Une sorte d’alibi éthique !

Toutes ces questions sont évacuées alors que la vraie question serait : quels souhaits privés menacent le vivre-ensemble ? Par exemple le don bénévole, anonyme et gratuit de gamètes n’est il pas menacé par la possibilité d’accès des couples homosexuels à ce don ? Les donneurs seront ils indifférents au destin de leurs gamètes ? Ou encore : quelle exploitation de l’autre permet de faire advenir un progrès scientifique ?

Que signifie la création politique en 1983 du premier Comité Consultatif National d’Éthique au monde, le CCNE ,à la demande de Jean-Pierre Chevènement, après la naissance par fécondation in vitro d’Amandine, comme si soudain l’effroi du politique était lié à son inquiétude devant un corpus de lois totalement inadaptées à la nouvelle réalité de l’humain ? Le CCNE s’est pris au jeu en rendant depuis 30 ans des avis sur l’ensemble des questions concernant le vivant humain. Avec cette ambiguïté d’avoir à répondre aux questions du politique pour la rédaction d’une loi. Le CCNE n’a aucune légitimité de représentation nationale. Sa seule expertise est son mode de fonctionnement fondé sur une éthique de la discussion, de responsabilité et non sur une éthique de conviction.

La morale, elle, n’est ni de conviction ni de responsabilité…

Quand le CCNE sort de son territoire purement scientifique dans un avis qui, par exemple, analyse l’usage des données génétiques destiné à vérifier la parenté d’un enfant de migrant, inscrit dans la loi, il pose la question jugée impertinente de la discrimination. Ou quand il s’insurge contre les conditions indignes de l’emprisonnement en France, contre les dérives du financement des soins hospitaliers, l’indifférence à l’accueil des autistes dans notre pays (qui doivent se rendre pour un grand nombre d’entre eux en Belgique), le CCNE est accusé de sortir de son champ de compétence. Il n’est pas là pour aborder les questions de société en général mais pour se limiter à celles que posent l’usage des biotechnologies et les progrès de la science.

Mais cette protestation agace le politique qui considère alors la réflexion éthique comme un abus de pouvoir du CCNE. Je me souviens du désaccord absolu d’un Ministre de la Recherche devant notre avis qui recommandait que les gênes ne puissent pas faire l’objet d’un brevet. Nous menacions l’avenir de la recherche française !

Autrement dit, la réflexion éthique ne doit pas déplaire au pouvoir politique mais le conforter. Quand la demande d’une société est réputée de l’ordre de l’éthique, le CCNE est là pour y répondre, mais ses limites sont fixées et ses autosaisines sont souvent mal vues.

Admettre le mot « bioéthique », venu des États-Unis, comme s’intéressant à l’éthique du vivant (bios) est étrange car c’est à un vivant seulement humain qu’il s’adresse, pas à un vivant animal ou végétal. Il n’y a en éthique pour le politique de bio que l’humain !

Parce qu’aborder le bio non humain expose à des questions autrement plus importantes économiquement que la façon de concevoir un enfant. Le CCNE n’a jamais abordé la question des OGM ou du « droit » des animaux. Ou lorsque il l’a été en la personne de son président en 1999, à la demande du Premier ministre Lionel Jospin, il a établi un rapport à visée éthique dépassant les pugilats habituels dans notre pays des experts et des citoyens .Ce rapport a fini comme finissent habituellement les rapports … à la trappe ! Quinze ans après, en 2014, ce rapport qui se voulait éthique aurait sans doute évité bien des échecs.

L’éthique s’introduit dans le débat politique droite-gauche, la droite en fait un enjeu conservateur des traditions, la gauche un enjeu des libertés individuelles au prix du renversement de ces traditions. Ce qui suscite une éthique de droite, une éthique de gauche, une éthique rationaliste, voire une éthique de l’anarchisme qui prône une liberté totale.

Le CCNE n’a heureusement pas été contraint de donner un avis éthique pour la loi sur le mariage pour tous (le mot mariage signifie union des gamètes !).Mais sur les possibilités offertes par la loi d’accès à la procréation des couples homosexuels, son avis sera jugé « déterminant ». Quelle responsabilité ! Sa fonction pourtant n’est pas de prendre parti, mais d’explorer les enjeux masqués ou non, les impasses, les incidences pour l’ensemble de la société. Il n’est pas là pour donner un blanc seing ou censurer. La liberté du CCNE réside dans son insolence, sa capacité d’interroger la loi, laissant au politique le soin d’en tirer les conséquences.

Sur « la fin de vie », il est interrogé, réinterrogé, sommé. Son avis sera important. S’il suit les propositions politiques, il sera accusé de devenir la courroie de transmission du politique, s’il se met en travers, il sera accusé de conservatisme par un gouvernement de gauche et de progressisme par un gouvernement de droite.

D’où la bonne réponse hétérogène du CCNE, sinon hétérodoxe.

Lors du renouvellement d’un certain nombre de membres du CCNE en 2013, la société civile et certains responsables politiques ont protesté contre les choix des nominations par le politique qui pouvait donner l’impression d’un choix orienté en fonction d’intérêts opportunistes.

Si le politique demande aux membres du CCNE de le sortir d’embarras, il tombe dans le piège du choix orienté de ses membres, ce qui réduit d’autant la crédibilité de l’institution.

Mais peut être le CCNE aurait- il dû aller plus loin ?

L’euthanasie n’est ni éthique ni non éthique, d’autant plus que « les mots à la résonance un peu fanée, comme la couleur des affiches » (Claude Simon : Orion aveugle, les sentiers de la création, éd. Skira, 1970) : « autonomie », « dignité », « vulnérabilité », « liberté », « dépendance », « valeur » même, seront utilisés de façon partisane en faveur de la mort choisie ou pour s’y opposer. Car l’éthique est plus que toute autre activité humaine prise au piège des mots qui finissent par être des vecteurs plus de l’étiquette éthique que d’une véritable pensée. L’éthique, c’est ce qui est l’acceptation de l’autre avec la remise en question permanente de ses convictions au regard de l’autre.

Ce n’est pas être nulle part, ce n’est pas ne pas avoir de convictions ; c’est remettre en question à la lumière de l’autre ce qui est en jeu dans son propre pouvoir par rapport à ses convictions. Cela ne veut pas dire qu’entre l’ignoble et le noble, l’insupportable et le supportable, il n’y ait pas de volonté d’inscription d’une idée de l’homme mais méfions-nous d’une éthique comme usine à concepts plus opportunistes que critiques.

Si l’euthanasie est un vœu de la plupart des citoyens (d’après les statistiques), l’éthique serait alors une façon de résister à donner des réponses, abusivement qualifiées d’éthique aux questions cruciales de société.

« Elle est un moment de surgissement jamais figée dans une essence » comme le dit le philosophe Frédéric Worms . Par exemple, en faisant émerger la torture comme l’envers du soin, elle pointe la dimension sociale et politique du soin en maintenant ensemble le « cure et le care » sans que l’un empiète trop sur l’autre. Le risque est alors, en focalisant au contraire le débat politique sur une binarité éthique, de réduire le soin à des slogans légaux ou illégaux, au détriment de la relation au malade, de ses droits, de sa liberté, et de la perte de sens du soin. La césure par exemple soins curatifs/soins palliatifs est une des sources de l’inquiétude citoyenne, comme s’il fallait attendre la fin de la vie pour que le « care » entre en jeu.

La question éthique est le tressage nécessaire permanent entre les deux, le « cure » et le « care » Le soin est éthique avant d’être curatif ou palliatif.

Ce qui est devenu le risque majeur de l’éthique est son institutionnalisation, son instrumentalisation dans tous les sens du terme, lignes de conduite, chartes, accréditations, « éthiciens », qui deviennent autant d’enjeux de pouvoir et non la possibilité d’interroger et de penser la complexité.

La société du spectacle devient la société de l’éthique à tous vents…

Les conséquences en sont multiples :

Tant que l’éthique est réduite aux biotechnologies concernant le vivant, le marché se soustrait ou se libère du jugement de la morale ou de l’éthique. La France est le seul pays qui interdit la marchandisation du vivant par souci de protection des plus vulnérables, mais notre pays hésite à affronter les questions éthiques concernant par exemple les marchés financiers. Car il sait ou découvre que le réel reste bien indifférent à la non-éthique de ces marchés, comme si l’éthique avait un territoire d’intervention autorisé. La prudence des actions entreprises, certes avec une bonne volonté, n’est pas à la hauteur des enjeux éthiques.

On assiste à la disparition des valeurs collectives aux quelles le sujet peut se référer. Le politique se sent moins concerné par des valeurs traditionnelles qu’il voudrait tenter d’aménager justement au nom de l’éthique avec la tentation opportuniste de la réélection.

Les jugements généraux se perdent au profit d’outils d’ordre éthique incapables d’évaluer le poids des intérêts privés en conflit.

La conscience du long terme se perd au profit du hic et nunc. Le principe de précaution utilisé selon des géométries variables est un principe aussi peu éthique que moral. Tantôt ce principe est appelé à protéger la France des importations anglaises de viande bovine en raison du risque de maladie, (avec des arrières pensées économiques), tantôt il est sommé de rester sourd aux inquiétudes des scientifiques concernant le risque cancérigène pourtant prouvé des particules diesel.

La politisation de l’éthique conduit à la perte progressive de la notion d’intérêt général.

Ainsi, l’indifférence aux données réelles de santé pour penser les stratégies de santé publique du futur constitue un manquement à l’éthique.

Décider sans données alors qu’elles sont disponibles est le comble d’un pouvoir aveugle. Ne pas les utiliser pour ne pas avoir à affronter des lobbyings divers est très irresponsable.

On peut comprendre qu’à force d’opportunisme éthique, ce mot finisse par devenir un cache-sexe pour chaque parti qui s’en prévaut sans mesure.

Pour conclure, « vivre avec et pour les autres au sein d’institutions justes » selon Paul Ricœur pourrait définir une vraie politique éthique, et donnerait plus de sens à la vie sociale.

Mais une éthique procédurale et opportuniste actuellement développée et mise en œuvre anéantit le projet.

Plutôt que de demander à des règles éthiques de le protéger, le politique devrait s’interroger sur ses propres pratiques, ses finalités de courte durée sanctionnées par une élection, ses enjeux de pouvoir.

En outre, à force de demander à l’éthique une protection souvent démagogique, le politique la confine à des domaines souvent sans véritable incidence économique ou stratégique majeure, car les véritables enjeux ne sont jamais clarifiés ni questionnés. Mais, peut être plus grave encore, il confère à l’éthique un statut alors que celle ci ne vit que de résistance au conformisme, aux situations acquises et aux questionnements, fussent-ils inattendus. Elle est là pour éclairer la complexité des problèmes, pour contribuer à la réflexion collective. Elle ne détient ni pouvoir ni vérité, pas plus qu’elle n’est une expertise qui donnerait la voie à suivre.

Résistance, surgissement, justesse, ouverture, contredisent soumission, enfouissement, choix opportunistes, fermeture.

Le politique, en confinant l’éthique à un vocabulaire qu’il s’approprie ou à des domaines jugés sans réelle importance stratégique, contribue au désenchantement, alors qu’il pourrait lui demander un éclairage permanent pour réenchanter le sens réel d’une action.