Journée d’études « De Jure belli ac pacis. Grotius quatre-cents ans plus tard »

L’Académie organisait, ce lundi 8 décembre, avec la Société française pour le droit international, un colloque intitulé « De Jure belli ac pacis. Grotius quatre-cents ans plus tard » sur l’héritage et l’actualité de la pensée du diplomate et juriste néerlandais (1583-1645) où intervenaient notamment Bernard Stirn, Serge Sur et Gilbert Guillaume.

Programme de la journée

8 décembre 2025

Matinée : 10 h – 12 h 30 (salle Hugot)

Présidence : Gilbert Guillaume, ancien Président et juge à la Cour internationale de Justice, membre de l’Institut

Ouverture : Bernard Stirn, Secrétaire perpétuel de l’ASMP

Présentation : Serge Sur, Professeur émérite de l’Université Paris Panthéon-Assas, membre de l’Institut

  1. Droit naturel et droit positif chez Grotius, Denis Alland, Professeur de l’Université Paris Panthéon-Assas
  • La souveraineté, Nicolas Haupais, Professeur à l’Université d’Orléans
  • La coutume internationale, Gérard Cahin, Professeur émérite de l’Université Paris Panthéon-Assas

Discussion et pause

  • La guerre (Le jus ad bellum), Robert Kolb, Professeur à l’Université de Genève
  • Le jus in bello, Mathias Forteau, Professeur à l’Université Paris-Nanterre, membre de la Commission du droit international

Discussion

Déjeuner (Salon Bonnefous)

Après-midi : 14 h 30 – 17 h (Salle Hugot)

Présidence : Geneviève Burdeau, Professeure émérite

 de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

  • Les traités de paix, Romain Le Bœuf, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille
  • Le droit diplomatique, Frédérique Coulée, Professeure à l’Université Paris-Saclay
  • Le droit de la mer, Niki Aloupi, Professeure à l’Université Paris Panthéon-Assas

Discussion et pause

  • Les biens communs, Clémentine Bories, Professeure à l’Université Toulouse-Capitole
  1. La responsabilité, Carlo Santulli, Professeur à l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence

Discussion

Clôture : Jean-Marc Sorel, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Président de la SFDI

Organisation : Keyvan Piram, docteur en Relations internationales

Les Printemps du Droit – 3ème édition (COMPLET)

27 mai 9 h 00 min 18 h 00 min

Les Printemps du Droit – 3ème édition :   Paris

Raisonner la raison d’État, Où en est l’Europe ?

Les printemps du droit – IIIème édition

France – 27 mai 2025

Académie des Sciences morales et politiques

Objet d’un ouvrage majeur publié à la fin des années 80 (Raisonner la raison d’État, vers une Europe des droits de l’homme), le thème de la raison d’État permet d’interroger le moment de contestation des droits humains, de la prééminence du droit et des formes démocratiques dont la construction et les expériences européennes offrent un observatoire de premier plan.
Au moment de la rédaction de l’ouvrage, l’Europe est toute autre : le mur est encore là, l’Union n’existe pas encore, seules les communautés sont installées mais n’exercent qu’une contrainte apparemment marginale sur ces questions auxquelles elles ont peu les moyens de s’intéresser. Aussi est-ce avant tout l’Europe du Conseil de l’Europe et en particulier le mécanisme de sauvegarde des droits humains qui est au cœur de l’ouvrage et permet d’examiner le rôle et la place reconnus à la raison d’État, les formes éventuellement nouvelles ou particulières au moyen desquelles elle se déploie. Titre et sous-titre soulignent alors que la raison d’État loin de disparaître avec l’avènement d’une « Europe des droits de l’homme » est à la fois légitimée et encadrée, ouvrant la voie à la perspective qu’elle soit ainsi « raisonnée ».
La création et le développement de l’Union européenne, la place centrale et le rôle existentiel qu’y ont pris les droits humains, la prééminence du droit et la question démocratique ont profondément modifié le paysage.
Aujourd’hui, le moment dans lequel se trouve prise l’Union européenne – entre « libéralisme autoritaire », « illibéralisme » et démocratie militante, sécuritarisme et sécuritisation – paraît appeler à une reprise de la démarche, non que la raison d’État soit la clé de lecture de ce moment mais peut-être plutôt l’un des impensés (ou peu pensés) sur lesquels il serait fécond de revenir.
Pour ce faire, la journée est conçue autour de quatre séquences, croisant les approches de théorie politique et théorie du droit, de politique criminelle et de droit public, de droit constitutionnel, droit pénal et droit européen.
La première séquence a pour ambition de revisiter les catégories du droit de la raison d’État (entre dérogation, exception et restriction) en explorer les variantes éventuellement nouvelles et les usages.
La deuxième séquence examine la combinaison des modes (méthodes ou techniques) de légitimation, d’encadrement et de « raisonnement » -sorte de synthèse (dont il faudra discuter des conditions de possibilité) de la légitimation et de l’encadrement- de la raison d’État.
La troisième séquence prend acte d’une involution des processus d’internationalisation du droit, soumis à des contre-dynamiques dont il s’agit de prendre la mesure en dégageant les forces motrices et les résistances.
La quatrième et dernière séquence ouvre sur l’hypothèse d’une raison d’État européenne qui saisirait l’ensemble, la relation Europe(s)-États, les relations Europe-Europe et Europe-monde.
Chacune de ces séquences sera animée par un.e ou deux « passeurs » (passeur de parole et passeur de pensée, leur tâche serait de faire le lien soit entre les interventions soit entre
celles-ci et la pensée de Mireille Delmas-Marty) et comportera des interventions brèves (15-20 minutes), en nombre décroissant au fil de la journée, construites à partir de la lecture ou relecture de passages de « Raisonner la raison d’État ». Ce texte constituant le trait d’union entre intervenants qui ne sont pas forcément familiers de la pensée de Mireille Delmas-Marty ou en accord avec elle.

9h : Propos d’ouverture

Pierre-Michel Menger, Membre de l’Académie des Sciences morales et politiques

9h20-10h50 : Les catégories de la raison d’État

Point de vue d’un philosophe, Thomas Berns, professeur à l’Université Libre de Bruxelles

Point de vue d’une constitutionnaliste, Charlotte Girard, professeure à l’Université Paris Nanterre

Point de vue d’un pénaliste, Florian Jessberger, professeur à l’Université Humboldt de Berlin

Passeur :

  • Luis Arroyo Zapatero, Président de la Société internationale de défense sociale, correspondant de l’Académie des sciences morales et politiques

11h10-13h : Les modes de « raisonnement » de la raison d’État

Législation anti-terroriste et infractions contre l’État : Manuel Cancio Melia, Professeur à l’Université Autonome de Madrid / Olivier Cahn, professeur à l’Université Paris Nanterre

Droit des étrangers, Karine Parrot, Professeure à l’Université de Cergy

Droit des réseaux de communication, Félix Tréguer, chercheur associé au Centre Internet et Société du CNRS

Passeur :

  • Françoise Tulkens, ancienne vice-présidente de la Cour européenne des droits de l’homme

14h50-16h10 : Raison d’État et internationalisation du droit : les contre-dynamiques à l’œuvre

Atteintes à la dignité humaine, Emanuela Fronza, professeure à l’Université de Bologne

Criminalité économique, Stefano Manacorda, professeur à l’Université de Campanie

Passeur :

  • Nicolas Guillou, juge à la Cour pénale internationale

16h30-17h45 : L’hypothèse d’une raison d’État européenne

Perspective intra-européenne : Juliette Tricot, maîtresse de conférences à l’Université Paris Nanterre

Perspective extra-européenne : Francesca Bignami, professeure à l’Université Georges Washington

Passeurs :

  • Geneviève Giudicelli-Delage, professeure émérite à l’Université Paris 1
  • Carlo Sotis, professeur à l’Université de Tuscia

17h45 : Mots de clôture

Bernard Stirn, Secrétaire perpétuel de l’Académie des Sciences morales et politiques

Pré-inscription à l’événement

L’événement est complet.

3 rue Mazarine
Paris, France
+ Google Map

Matinée « Droit et Géographie »

2 juin 10 h 30 min 12 h 00 min

Lundi 2 juin – 10h30- 12h

« Droit et Géographie »

Sous la présidence de Jean-Robert Pitte

10h30-10h40 : Mot d’introduction par Jean-Robert PITTE, Président de l’Académie des sciences morales et politiques et Président de la Société de Géographie

10h40-10h50 : Bernard STIRN, Secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences morales et politiques : « Géographie et droit : les liaisons dissimulées »

10h50-11h : François MOLINIÉ, Président de la Société de Législation Comparée : « Les horizons de la comparaison : l’exemple de la Société de législation comparée »

11h-11h10 : Lukas RASS-MASSON, professeur des universités, Institut de droit privé, Université de Toulouse : « L’importance de la géographie pour penser les espaces de réalisation du droit comparé ».

11h10-12h : Débat

Entrée libre
3 rue Mazarine
Paris, France
+ Google Map

Hommage au Général Michel Forget : Conférence « La France face aux enjeux de l’aviation militaire »

31 mars 10 h 30 min 12 h 30 min

Le général (2 S) de corps aérien Michel Forget, correspondant de l’Académie élu le 26 octobre 1998 dans la section générale, est décédé dans sa quatre-vingt-quatorzième année. Né le 4 mai 1927, il a fait une carrière complète d’officier pilote de chasse. Il a notamment commandé la première opération extérieure mettant en œuvre des avions de combat à réaction modernes et, de 1979 à 1983, a été à la tête de la Force aérienne tactique (FATac). Mis en congé du personnel navigant en 1986, il quitte le service actif pour se consacrer à des études sur la défense, la stratégie et le fait aérien. Il est l’auteur de 6 ouvrages, parmi lesquels on retiendra Puissance aérienne et stratégies (2001), Notre défense dans un monde en crise (2006), Nos forces aériennes en OPEX : un demi-siècle d’interventions extérieures (2013) et Nos armées au temps de la Ve République (2016). À l’Académie, il présidait depuis 2007 le jury du Prix Edmond Freville – Pierre Messmer, couronnant des ouvrages consacrés à la stratégie militaire.

La France face aux enjeux de l’aviation militaire
Hommage au général Michel Forget

Présentation de la Conférence: La pensée du général Forget s’est déployée dans de nombreux domaines et sa contribution offre un terreau remarquable pour concevoir l’avenir des forces armées en général et singulièrement celui des forces aérospatiales. À ce titre, plusieurs disciplines et champs de la recherche scientifique peuvent en tirer parti tant pour le rôle clé que le général a connu dans les débats sur la pensée stratégique française que pour la diversité des sujets qu’il a abordée. Dans cette logique trois disciplines au confluent de ses réflexions et despréoccupations de l’Académie ont été retenues : l’histoire, la science politique et le droit.

Un itinéraire militaire et intellectuel

Afin d’expliciter l’originalité de la pensée et du positionnement pour l’armée de l’air et de l’espace des écrits du général Forget il convient de revenir sur quelques jalons de son parcours. Ce dernier prend la plume principalement à partir de 1983 avec ses premières contributions à la Revue Défense Nationale et à la suite d’une carrière d’active qu’il achèvera comme général de corps aérien. La richesse de son parcours ayant indéniablement joué un rôle dans la cristallisation de certaines de ses idées et largement irrigué les analyses qu’il produira il convient d’y revenir brièvement à travers quelques dates clés.
Il intègre l’École de l’air le 28 octobre 1946, comme élève-officier du corps des officiers de l’air (promotion Antoine de Saint-Exupéry), et sera un peu moins d’une décennie plus tard promu capitaine le 1er janvier 1955. Il est alors nommé commandant en second de l’Escadron II/4 La Fayette puis en décembre de la même année il prendra le commandement de !’Escadron 1/4 Dauphiné toujours à Bremgarten. En janvier 1958, il est affecté en Algérie comme second du poste de commandement Air 10/540 à Batna avant dès l’année suivante de rejoindre l’État major interarmées commandé par le général Challe à Alger. Pendant son séjour, il totalisera 673 heures de vol en 345 missions de maintien de l’ordre sur plusieurs types d’avions et obtiendra la croix de la Valeur militaire avec palme. Il a donc une expérience de première main de ces territoires et du rôle qu’y a joué l’armée française jusqu’à son départ en 1960 pour la BA 102 de Dijon où il devient chef des opérations de la 2e Escadre de chasse, volant sur le tout nouveau Mirage IIIC.

Dans un autre registre, sa pensée stratégique se développera également à l’occasion de l’année qu’il passe de 1968 à 1969 comme chef du bureau « Prospective et études » de l ‘État-major de l’ Armée de l’air (1968-1969). Par la suite, son poste comme chef du cabinet militaire du ministre de la Défense, Yvon Bourges, durant un peu plus d’un an lui aura probablement donné un regard particulier sur les grands enjeux de la politique de défense française. Pour ne prendre qu’un exemple, le Président Valéry Giscard d’Estaing a voulu donner une impulsion nouvelle à la politique de défense à la faveur de la loi de programmation militaire 1977-1982. Celle-ci fut adoptée en juin 1976, et va aboutir à une augmentation des crédits d’équipement des armées. En tant que chef du cabinet militaire du Ministre il a ainsi été un témoin privilégié de la mécanique des arbitrages financiers et de la rédaction de l’exposé des motifs et la loi.

La fin de sa carrière sera marquée par plusieurs commandements aux enjeux stratégiques conséquents. De novembre 1977 à février 1978, il prend ainsi les fonctions de commandant interarmées des forces françaises engagées dans l’opération Lamantin en Mauritanie. Élevé ensuite au rang et à l’appellation de général de corps aérien en novembre 1978, il exercera le commandement de la FATAC 1ère RA de février 1979 à mai 1983.

Enfin en 1998 il est élu correspondant de l’Académie des Sciences morales et politiques, au sein de la section générale, au fauteuil de l’historien américain Nicholas Wahl.

Dans sa pensée, le général Forget traduit d’abord un attachement à décrire la dimension aérienne dans les conflits armés. Cependant on ne saurait le cantonner à un rôle de grand témoin. Au contraire, il n’hésitera pas à aborder la place de la France sur la scène internationale et sa politique de défense au fil de ses écrits. Quelques exemples permettent de souligner le rôle qu’il
a su jouer dans les grands débats des dernières décennies.
Ainsi, dans les années 1980, il dénoncera dans « Vaincre … les illusions » l’idée de sanctuarisation élargie pourtant initialement reprise par Valéry Giscard D’Estaing. L’idée était alors d’étendre la garantie nucléaire stratégique française à tout ou partie de l’Europe occidentale. Si le Président finira par revenir sur sa position au profit d’une approche nationale, ce débat refait surface aujourd’hui avec le potentiel renforcement d’une Europe de la Défense.

De même, à la fin du XXe siècle, la publication de deux documents de références : Le livre blanc sur la Défense en 1994 et le concept d’emploi des forces de 1997 vont traiter des enjeux militaires futurs pour le continent. À cette occasion ces productions officielles jugeaient peu vraisemblable le retour d’un conflit de haute intensité en Europe. Outre la résonnance toute particulière que trouve cette question aujourd’hui avec l’Ukraine on signalera surtout qu’en 1998, dans son article « Capacités de nos forces et sixième scénario », le Général Forget proposera un discours critique sur ce sujet. Ce dernier en partant du cas de 1938, alertera sur la difficulté et surtout la lenteur d’une remontée en puissance de l’outil militaire laquelle implique à la fois une augmentation de l’équipement, mais aussi la formation des soldats.

Dans la continuité, il exprimera dans son livre « Nos forces aériennes en Opex, un demi-siècle d’opérations extérieures» l’insuffisante prise en compte pour les opérations extérieures des expériences passées. Il fustigera notamment l’occultation imposée de l’expérience algérienne et du plan Challe, dont il a naturellement été l’un des artisans.

Ainsi une conférence est proposée avec les interventions suivantes :

  • Ouverture par le Général de brigade aérienne Jean-Patrice Le Saint, directeur du Centre d’études stratégiques aérospatiales
  • Le général Forget et la Guerre d’Algérie (15 min)
    • Par le capitaine Guillaume Muller, enseignant-chercheur au Centre de recherche de l’École de l’Air
  • Le général Forget, les armées françaises et la Ve République (15 min)
    • Par le capitaine Yves Auffret, chercheur à l’Institut de recherche stratégique de l’École Militaire
  • Le général Forget, la guerre électronique et l’ambition du législateur pour 2030 (15 min)
    • Par M. Benoît Lopez, maître de conférences détaché au Centre de recherche de l’École de l’Air

Bibliographie indicative autour des thématiques de la conférence :

Ouvrages:
– Guerre froide et guerre d’Algérie (préface de Pierre Messmer), Économica, 2002.
– Nos forces aériennes en Opex, un demi-siècle d’opérations extérieures, Économica, 2013 ; 195 pages
– Nos Armées au temps de la Ve République, Économica, 2016.

Articles:
– « Le changement dans la troisième dimension », Défense nationale n° 455, juin 1985, p. 31-40
– « Vaincre … les illusions», Défense nationale n° 458, octobre 1985, p. 11-26.
– « La dissuasion: un concept galvaudé», Défense nationale n° 570, décembre 1995, p. 7-13.
– « Capacités de nos forces et sixième scénario», Défense Nationale, juillet 1998, p. 30-37.
– «Laguerre électronique dans les unités de combat de !’Armée de l’air, 1950-1980 » in La Guerre électronique en France au XXe siècle (actes de colloque}, Comité pour l’histoire de l’armement,
– Association Guerrelec, Centre d’études d’histoire de la Défense, 2000, p. 73-83.

Inscription à la conférence

Les inscriptions sont closes.

3 rue Mazarine
Paris, France
+ Google Map

Colloque Technologies émergentes et Sagesse collective

Technologies émergentes
Comprendre – Faire comprendre – Maîtriser
Les conditions d’une sagesse collective

Les technologies émergentes forment un ensemble aux contours mouvants comprenant les technologies de l’information et de la communication (TIC) en y incluant l’intelligence artificielle et la robotique, les biotechnologies, les technologies dérivées des sciences cognitives et des neurosciences, les nanotechnologies. Ces domaines sont en constante interaction et leurs synergies souvent imprévisibles amplifient leurs effets disruptifs, qui s’étendent à la plupart des activités humaines.
Quels moyens nos sociétés peuvent-elles et doivent-elles se donner pour acquérir une sagesse collective, c’est-à-dire la capacité de prendre les meilleures décisions quant au développement et à l’usage des nouvelles technologies ?
Tel est l’objet du cycle d’études Technologies émergentes et sagesse collective conduit par Daniel Andler, au sein de l’Académie des sciences morales et politiques, qui entend s’appuyer sur de nombreuses collaborations avec des confrères de toutes les académies, des prospectivistes, des entrepreneurs, des représentants du monde associatif et des décideurs publics de l’application des nouvelles technologies dans des secteurs tels que l’éducation, la santé, le droit, la politique publique, la délibération collective, la sécurité et la défense nationale.

Le colloque de lancement qui s’est tenu les jeudi 30 et vendredi 31 janvier à l’Institut de France a permis de présenter le projet et d’entrer dans le vif du sujet, grâce à l’apport d’un groupe varié d’intervenants remarquables et à de nombreux temps de discussion.

Programme du colloque

Communication de Daniel Andler : Technologies émergentes et sagesse collective. Comprendre, faire comprendre, maîtriser. Un vaste programme de plus ? 

Actes multimédia à venir prochainement sur le site de TESaCO

Conclusions de Pierre Delvolvé, président de l’Académie des sciences morales et politiques

Retour sur images :

Les enjeux sociétaux des technologies émergentes
Modérateur : Florian Forestier. Avec Nicolas Chaillet, directeur du Service de la stratégie de la recherche et de l’innovation, Ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; Yannick Blanc, président de Futuribles International ; Elisabeth Grosdhomme, directeur général de Paradigmes et caetera,  Alain Bravo, ancien directeur de Supélec, membre de l’Académie des technologi

Qu’est-ce qu’une intelligence artificielle « véritablement éthique » ? Antonio A. Casilli, professeur Telecom Paris, Institut Polytechnique de Paris.

Yannick Blanc, président de Futuribles International, Jean-Paul Laumond, directeur de recherche émérite au CNRS, équipe Willow (ENS, CNRS, INRIA), membre de l’Académie des sciences et de l’Académie des technologies. Daniel Andler, membre de l’Académie des sciences morales et politiques

Colloque sur l’irrationalité

19-21 novembre 2019
Fondation Simone et Cino Del Duca

Fake news, antivax, peur des ondes, théories du complot … Au sein d’une société fondée sur l’accumulation des connaissances, les démonstrations irrationnelles semblent renforcées par un relativisme ambiant. Du 19 au 21 novembre 2019, 24 intervenants se réunissent en vue de dépeindre la mécanique de l’irrationalité, de sa fabrication à sa réception en passant par l’étude de la propension humaine à croire.
Organisé par Jean Baechler, sociologue et membre de l’Académie des sciences morales et politiques, et Gérald Bronner, professeur de sociologie cognitive à l’Université Paris-Diderot, cet évènement est soutenu par la Fondation Simone et Cino Del Duca. Les actes en paraîtront à la fin de l’année 2020.

Fondation Simone et Cino Del Duca
10, rue Alfred de Vigny
75008 Paris

Présentation

Les sophistes grecs déjà soutenaient que, l’homme étant la mesure de toutes choses, il n’existait aucun point de vue et d’appui permettant de distinguer objectivement le bien du mal, le vrai du faux, le juste de l’injuste… Tout et n’importe quoi peut être soutenu, à condition de le faire avec  habileté, de manière à tromper ou rallier les naïfs et les sots. Socrate s’est dressé contre cette position et la philosophie grecque a pris son envol.

Notre temps pourrait tirer le plus grand profit d’une réaction même plus modeste, car l’irrationnel a, une fois de plus, fait son grand retour, comme si le balancement entre le rationnel et l’irrationnel devait fatalement aller de l’un à l’autre, sans jamais pouvoir s’arrêter sur la position rationnelle.

Depuis un bon demi-siècle, on voit passer avec stupeur des affirmations étranges. La mythologie grecque n’est qu’une manière de voir les choses différente de la vision scientifique moderne, qui ne saurait prétendre à une grande teneur en vérités. Tout énoncé se réclamant de l’objectivité n’est qu’une ruse de la part de qui occupe le pouvoir, pour l’exercer et le garder par des tromperies déguisées en faits avérés.
La démocratie, la justice, le droit, les libertés sont des produits culturels particuliers à l’Occident, sans la moindre validité universelle, quand ce ne sont pas des ruses pour asservir le reste du monde. Le créationnisme peut se prévaloir d’une validité égale à celle des théories de l’évolution et doit être enseigné dans les écoles comme une branche d’une alternative indécidable. Le conspirationnisme sévit sur les réseaux sociaux. La vaccination provoque l’autisme et inflige d’innombrables maux, que des groupes de pressions intéressées cachent à la population. L’écologisme à la même valeur que l’écologie et doit participer à égalité avec celle-ci au débat public. Et ainsi de suite…

Bref, le subjectivisme, le relativisme et le culturalisme partent sans répit à l’assaut de l’objectivité, de l’universalité et de la rationalité.

Il serait possible et instructif de montrer qu’il en est toujours allé ainsi dans toutes les sociétés à toutes les époques.
Aujourd’hui comme hier, ce constat soulève trois questions conjointes :
– La première porte sur la propension humaine à l’irrationnel, observable tant dans l’espèce et dans ses représentants que dans les cercles culturels qui les réunissent.
– La deuxième concerne la production de l’irrationnel, ses animateurs – qu’ils soient sincères ou rusés -, ses thèmes, ses campagnes, ses manœuvres.
– La dernière s’occupe de la réception de l’irrationnel, ses canaux de transmission, ses relais médiatiques, ses séductions, ses victimes, ses conséquences.

Jean Baechler, Gerald Bronner, organisateurs.

Actes publiés aux Editions Hermann en 2021 sous le titre L’irrationnel aujourd’hui

Consulter le programme sur le site de la Fondation ou le télécharger