Étiquette : Dépôts d’ouvrages

Bernard STIRN a déposé l’ouvrage suivant en séance du 20 janvier 2025 :

Charles Pasqua, dans l’ombre de la République de Pierre Manenti (Éditions Passés Composés, 2025, 400 p.).

Bernard Stirn a déposé l’ouvrage suivant en séance du 4 novembre 2024 :

Droit comparé, d’Yves-Marie Laithier (Éditions Lextenso, 2024)

Texte prononcé par Bernard Stirn

Professeur de droit privé à l’université Paris-Panthéon-Assas (Paris II), le professeur Yves-Marie Laithier vient de publier aux éditions Lextenso, dans la collection des précis Domat, un manuel de Droit comparé, qui a le grand intérêt d’apporter un éclairage d’ensemble sur cette discipline, sa méthode et ses évolutions.
Le droit comparé s’est affirmé avec force à la fin du XIXème et au début de XXème siècle. En 1869, est créée la Société de législation comparée, dont le premier président, Edouard Laboulaye, était titulaire de la chaire d’histoire générale et philosophique des législations comparées au Collège de France. Publié en 1887, le Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux d’Edouard Laferrière s’ouvre par de riches développements de droit comparé. A l’initiative des professeurs Edouard Lambert et Raymond Saleilles, le premier Congrès international de droit comparé se tient à Paris en 1900.
Mis à mal par les deux guerres mondiales et par les totalitarismes du XXème siècle, l’esprit universaliste qui s’affirmait alors a repris de la vigueur après 1945. Toutefois l’attention portée à l’affirmation du droit international comme à la naissance du droit européen, qu’il s’agisse du droit communautaire ou de celui de la Convention européenne des droits de l’homme, a pendant des années estompé la réflexion sur le droit comparé. Mais celui-ci a progressivement retrouvé toute sa place. La comparaison est de plus en plus nécessaire et éclairante pour tous les praticiens du droit. Il est en outre apparu qu’au travers de leur diversité, les droits nationaux irriguent le droit international comme le droit européen, dont ils contribuent au premier chef à dessiner les contours. Ils conservent ainsi leurs particularités, qu’un « droit global » ne saurait effacer, tout en étant l’une des sources du droit européen comme du droit international.
Une vision doctrinale de ces questions s’imposait pour tracer le cadre dans lequel le droit comparé se construit et se pratique aujourd’hui. L’ouvrage très riche du professeur Laithier vient présenter cette analyse d’ensemble. Il souligne que le droit comparé s’est profondément renouvelé sous les effets de la mondialisation du droit, de sa régionalisation et de la compétition entre les systèmes juridiques. Il expose successivement son objet, ses méthodes et ses finalités. Son objet est de faire apparaître les ressemblances et les différences entre les droits, de cartographier et de classer les systèmes juridiques. Plusieurs méthodes se conjuguent pour mener des travaux de comparaison, qui retiennent de plus en plus une approche pluridisciplinaire. Outre une meilleure connaissance des autres pays et des autres cultures, le droit comparé a parmi ses finalités d’améliorer le droit et d’en renforcer l’unité.
Par son ampleur comme par sa clarté, l’ouvrage du professeur Laithier apporte ainsi une belle contribution à la compréhension de l’univers juridique dans lesquels nous évoluons. Il donne des repères précieux pour le bon usage du droit comparé. Aussi m’a-t-il paru mériter de retenir l’attention de notre académie.