Étiquette : législation
Louis Vogel élu académicien au fauteuil d’André Damien (27 janvier 2020)
M. Louis Vogel, président émérite de l’Université Panthéon-Assas, a été élu membre titulaire de l’Académie des sciences morales et politiques au cours de la séance ordinaire du lundi 27 janvier 2020. Il a recueilli 21 voix sur 40 votants au second tour de scrutin. Il succède, sur le fauteuil 5 de la section Législation, droit public et jurisprudence, à l’avocat et conseiller d’État André Damien, décédé le 5 mars 2019.
Bernard Stirn élu académicien au fauteuil de Prosper Weil (18 mars 2019)
M. Bernard Stirn, président de section au Conseil d’État, a été élu membre titulaire de l’Académie des sciences morales et politiques au cours de la séance ordinaire du lundi 18 mars 2019. Il a recueilli 22 voix sur 40 votants au premier tour de scrutin. Il succède sur le fauteuil 4 de la section Législation, droit public et jurisprudence à l’universitaire Prosper Weil, décédé le 3 octobre 2018.
Calendrier d’élection au fauteuil laissé vacant par le décès de Prosper Weil
Le fauteuil IV de la section Législation, droit public et jurisprudence a été déclaré vacant lors de la séance ordinaire de l’Académie des sciences morales et politiques du lundi 7 janvier 2019. Il était auparavant occupé par M. Prosper Weil, décédé le 3 octobre 2018.
Les candidatures seront reçues au secrétariat de l’Académie à compter de ce jour et jusqu’au lundi 11 février 2019 inclus.
L’élection se tiendra lors de la séance ordinaire du lundi 18 mars 2019.
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