Nuit du droit 2024 – Droit d’auteur et droit moral à l’heure de l’IA

L’Académie des sciences morales et politiques et l’Académie des beaux-arts ont organisé, ce jeudi 3 octobre, une Nuit du droit consacrée, cette année, au droit d’auteur et au droit moral sous la coupole de l’Institut de France.

L’événement a bénéficié du soutien de la Fondation Simone et Cino Del Duca.

Thème de l’événement : Droit d’auteur, droit moral au temps de l’intelligence artificielle

Revoir l’événement

Ouverture par le chancelier Xavier Darcos

1ère table ronde : Cadre général du droit moral (19h – 20h)

Animée par Bernard Stirn, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences morales et politiques, président de section honoraire au Conseil d’État et ancien président de l’Opéra de Paris

Avec (par ordre d’intervention) :

  • Didier Bernheim, correspondant de l’Académie des beaux-arts, avocat
  • Michaël Levinas, membre de l’Académie des beaux-arts compositeur, pianiste
  • Didier Le Prado, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation, ancien président de l’Ordre
  • Louis Vogel, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, sénateur

 

2ème table ronde : Les conséquences de l’intelligence artificielle sur le droit moral (20h – 21h)

Animée par Daniel Andler, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, mathématicien et philosophe, auteur d’Intelligence artificielle, intelligence humaine : la double énigme

Avec :

  • Raphaël Doan, premier conseiller au tribunal administratif de Paris, auteur de Si Rome n’avait pas chuté
  • Vincent Villette, maître des requêtes au Conseil d’État, adjoint au directeur général délégué du Centre national du cinéma et de l’image animée
  • Anne Démians, membre de l’Académie des beaux-arts, architecte
  • David El Sayegh, directeur adjoint de la Sacem

3ème table ronde : Œuvres d’art (21h – 22h)

Animée par Laurent Petitgirard, secrétaire perpétuel de l’Académie des beaux-arts, compositeur et chef d’orchestre

Avec :

  • Muriel Mayette-Holtz, membre de l’Académie des beaux-arts, metteur en scène et comédienne
  • Jean-Jacques Annaud, membre de l’Académie des beaux-arts, réalisateur

Autour de l’événement

Crédit photos : Domingo Soudais

Découvrez les lauréats du prix 2023 de la Fondation culturelle franco-taïwanaise

Lundi 23 septembre 2024 a eu lieu à l’Institut de France en Grande Salle des Séances, la cérémonie de remise des prix de la 27ème édition de la fondation culturelle franco-taïwanaise abritée à l’Académie depuis 1996.

Cette cérémonie présidée par le Président de l’Académie, Monsieur Bruno Cotte, s’est tenue en présence de la nouvelle Ambassadrice/Représentante de Taïwan en France qui a pris ses fonctions au 1er septembre 2024, Madame HAO Pei-Chih, et de la vice-ministre de la Culture, Madame WANG Sue, qui représentait le ministre de la Culture, retenu à Taïwan, Monsieur LI Yuan. La cérémonie a été l’occasion de mettre en lumière les travaux des trois lauréats sélectionnés par le jury de la 27ème édition, composé de Madame Marianne Bastid-Bruguière, Monsieur Pierre Delvolvé et Monsieur Daniel Andler et co-présidé par le ministre de la Culture et le Secrétaire perpétuel, Monsieur Bernard Stirn.

Conformément à l’objet de la fondation, les lauréats de la 27ème édition contribuent, chacun dans leur domaine, artistique ou culturel, aux échanges et au rayonnement de la culture européenne à Taïwan et de la culture taïwanaise en Europe.

Zoom sur les trois lauréats :

Gwennaël Gaffric, maître de conférences à la faculté des langues de l’université Jean Moulin Lyon III et directeur de la collection « Taiwan Fiction » pour la maison d’édition française L’Asiathèque s’est impliqué dans de nombreux projets de recherche, d’enseignement, de traduction et d’édition d’œuvres littéraires taïwanaises en France, à travers la traduction d’ouvrages et la publication d’articles académiques.

Elizabeth Zeitoun, chercheuse en linguistique, est membre de l’Academia Sinica depuis 1992. Au cours des trente dernières années, elle s’est consacrée à la promotion de l’étude des langues austronésiennes de Taiwan. Elle a contribué à la collecte, la documentation, la préservation, la dissémination et l’enseignement des langues parlées par les peuples autochtones de Taiwan.

Yifen Chen est diplômée du conservatoire royal de La Haye. Elle s’est consacrée à la promotion de la musique classique et a fondé le Formosa Baroque Orchestra, formation qui invite régulièrement à Taiwan des musiciens internationaux renommés pour des concerts et organise des activités éducatives, servant de pont entre Taiwan et l’Europe dans le domaine de la musique classique.

Revivez le colloque de clôture du cycle d’études TESaCo des 20 et 21 juin 2024

Le cycle d’études « Technologies émergentes et sagesse collective » (TESaCo), qui se sera déroulé au sein de l’Académie des sciences morales et politiques de 2019 à 2024, s’est attaqué à l’une des problématiques majeures de l’époque : prendre la mesure de l’impact des nouvelles technologies, dans leurs effets séparés et conjugués, et préparer la société et ses membres à leur donner la place et l’orientation qu’ils jugent les meilleures.

Les technologies émergentes sont en constante interaction, et leurs synergies souvent imprévisibles amplifient leurs effets disruptifs, qui s’étendent à la plupart des activités humaines : l’éducation, la culture, la santé, la justice, la politique, l’économie, la génétique, l’écologie, la guerre, la recherche scientifique elle-même…

Ces technologies n’affectent pas seulement les activités, mais également les personnes et les communautés, et modifient certains notions clés relatives à la personne humaine et à la société. Ce qui donne une urgence particulière à l’effort pour les comprendre et les maîtriser ; mais qui montre aussi toute l’importance de l’influence que les individus et les communautés exercent, de manière délibérée ou pas, ouverte ou dissimulée, sur les technologies. L’importance nouvelle de cette interaction entre les technologies et leurs utilisateurs prend ici les proportions d’une véritable coévolution.

L’intelligence artificielle joue un rôle-pivot dans ces processus. Certains systèmes d’intelligence artificielle, en particulier les algorithmes d’IA générative, tirent leur puissance de l’exploitation de l’intelligence collective sous la forme de l’énorme corpus de connaissances et de textes utilisé pour entraîner ces systèmes. Mais d’autres systèmes visent à renforcer l’intelligence collective humaine en combinant les potentialités des systèmes d’IA avec les processus d’échange d’expertise, de prise de décision, de participation des agents humains.

Ce colloque qui marque la fin du cycle n’a pas pour fonction d’en faire un bilan, mais au contraire d’entendre d’éminents spécialistes aux perspectives complémentaires présenter, pour le bénéfice du public et de notre équipe, de nouvelles problématiques.

The « Emerging Technologies and Collective Wisdom » (TESaCo) cycle of studies, held at the Academy of Moral and Political Sciences from 2019 to 2024, is concerned with a  major challenge of the era: measuring the impact of new technologies, in their separate and combined effects, and preparing society and its members to give them the place and direction they deem best.

Emerging technologies are constantly interacting, and their often unpredictable synergies amplify their disruptive effects, which extend to most human activities: education, culture, health, justice, politics, economics, genetics, ecology, warfare, scientific research itself, etc.

These technologies not only affect activities, but also people and communities, and change certain key notions about the human person and society. This gives particular urgency to the effort to understand and master them; but it also shows the importance of the influence that individuals and communities exert, deliberately or otherwise, overtly or covertly, on technologies. The new importance of this interaction between technologies and their users takes on the proportions of a true co-evolution.

Artificial intelligence plays a pivotal role in these processes. Some artificial intelligence systems, in particular generative AI algorithms, draw their power from the exploitation of collective intelligence in the form of the huge corpus of knowledge and texts used to train these systems. But other systems aim to strengthen human collective intelligence by combining the potential of AI systems with the processes of exchanging expertise, decision-making and participation of human agents.

The purpose of this conference, which marks the end of the cycle, is not to take stock, but rather to hear eminent specialists with complementary perspectives present new issues for the benefit of the public and our team.

L’équipe TESaCo

Daniel Andler, Stefana Broadbent, Soraya de Chadarevian, Serena Ciranna, Sonia Desmoulin, Jacopo Domenicucci, Florian Forestier, Bastien Guerry, Mehdi Khamassi, Anne Le Goff, Célia Zolynski

Comité scientifique du colloque 

Daniel Andler, Stefana Broadbent, Mehdi Khamassi, Célia Zolynski

Coordination générale et communication 

Serena Ciranna

Accueil – Bernard Stirn, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences morales et politiques

Introduction – Daniel Andler, professeur émérite de philosophie, Sorbonne Université, membre de l’Académie des Sciences morales et politiques, responsable de l’enquête TESaCo

Ouverture – Renaud Védel, directeur du cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée du numérique

Conférence introductive :

Philippe Aghion, professeur au Collège de France et à l’INSEAD « Impacts économiques de l’IA »

Introduction par Anne Le Goff, Professeure de bioéthique Institut SupBiotech Paris membre de TESaCo

Stéphanie Ruphy, Professeure de philosophie des sciences École normale supérieure directrice de l’Office français de l’intégrité scientifique
« Une science utile à la société : faut-il un pilote dans l’avion ? »

Étienne Decroly, Directeur de recherche au CNRS responsable de l’équipe Réplicases virales : structure mécanisme et drug-design laboratoire Architecture et fonction des macromolécules (AFMB) Aix-Marseille Université :

« Bénéfices et risques des nouveaux outils de virologie moléculaire »

Introduction – Stefana Broadbent, professeure de sciences cognitives au département de design, Politecnico di Milano,membre de TESaCo

Nicolas Nova, professeur en anthropologie des techniques, Haute école d’art et de design, Genève

« Du smartphone aux systèmes d’IA comme prothèses cognitives »

Introduction par Célia Zolynski, professeur de droit privé Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne membre de TESaCo.

Sylvain Parasie, professeur de sociologie Sciences Po « IA et qualité de l’information ».

David Chavalarias, Directeur de recherche au CNRS directeur de l’Institut des systèmes complexes « On ne fait pas d’IA sans casser des [ə] ».

Introduction par Jacopo Domenicucci, Neukom Fellow The Neukom Institute for Computational Science Dartmouth membre de TESaCo

Michael Livermore, Professeur de droit Université de Virginie ancien directeur du Program in Law Communities and the Environment (PLACE) public member of the Administrative Conference of the United States

« AI Synthetic Life and New Subjectivities »

Henrik Skaug Sætra, Professeur de philosophie et éthique de la technologie directeur de l’équipe « Regenerative Technologies » Université d’Oslo

« Politics solved ? AI Challenging Democracy »

Introduction par Mehdi Khamassi, Directeur de recherche au CNRS en neurosciences et robotique – Institut des Systèmes Intelligents et de Robotique Sorbonne Université/CNRS/INSERM membre de TESaCo

Claire Finkelstein, Algernon Biddle Professor of Law and Professor of Philosophy Université de Pennsylvanie

« Ethical and Legal Dilemmas of Embodied Artificial Intelligence »

Nathanaël Jarrassé, Chargé de recherche au CNRS Institut des Systèmes Intelligents et de Robotique Sorbonne Université/CNRS/INSERM

« Enjeux éthiques des technologies robotiques d’assistance au corps »

Introduction – Sonia Desmoulin, Chargée de recherche au CNRS Laboratoire Droit et changement social Nantes Université membre de TESaCo

Virginie Courtier, Directrice de recherche au CNRS responsable de l’équipe Génétique et Évolution – Institut Jacques Monod Université Paris-Cité

« Manipulations de virus: questions soulevées par ces biotechnologies à fort impact potentiel »

Pierre-Benoît Joly, Directeur de recherche à l’Institut national de recherche pour l’agriculture
l’alimentation et l’environnement Laboratoire Interdisciplinaire Sciences Innovations Sociétés Université Paris-Est Marne-la-Vallée

« Gouverner les technologies émergentes à l’ère de l’anthropocène »

Introduction par Florian Forestier, Conservateur en chef Bibliothèque nationale de France membre de TESaCo

Laura Létourneau, experte numérique, missionnée par Matignon

« Quelle sagesse collective pour les technologies émergentes ? Exemples dans la transformation numérique au service de politiques publiques »

Accueil des nouveaux correspondants Alexander BIRD et Axel CLEEREMANS

Alexander BIRD et Axel CLEEREMANS ont été élus correspondants de la section Philosophie le 11 décembre 2023. Ils ont été accueillis à l’Académie ce lundi 4 mars 2023 en début de séance.

Accueil d’Alexander BIRD

Discours d’accueil de Daniel ANDLER, membre titulaire de la section Philosophie

Discours prononcé par Alexander BIRD, correspondant élu le 11 décembre 2023 à la place d’Evanghelos MOUTSOPOULOUS

Accueil d’Axel CLEEREMANS

Discours d’accueil d’Olivier HOUDE, membre titulaire de la section Philosophie

« Axel CLEEREMANS, né à Bruxelles le 5 mars 1962, Directeur de Recherche au FNRS (l’équivalent de notre CNRS) est l’un des plus brillants psychologues universitaires actuels en Belgique, qui fait partie de ceux qui, dans le monde, on réintroduit, ces dernières décennies, la question de la conscience au coeur des études de psychologie cognitive expérimentale dont elle était exclue. Pour cela, il a reçu de nombreuses distinctions – notamment le très prestigieux Prix Solvay en 2015 pour les sciences humaines – et il occupe des positions de direction stratégiques à l’Université Libre de Bruxelles (ULB), ainsi que dans différentes instances internationales. Il a aussi obtenu, ce qui est assez exceptionnel, deux ERC (European Research Council) Advanced Grant, dont le dernier pour la période 2023-28. Auteur de très nombreux articles scientifiques dans des revues internationales de premier plan en psychologie cognitive expérimentale, il a publié plusieurs livres de référence sur la conscience chez Oxford University Press et MIT Press. Axel CLEEREMANS est Membre titulaire, depuis 2009, de l’Académie royale de Belgique (ARB) dans la Classe des Lettres et des sciences morales et politiques, homologue de notre Académie l’ASMP. Nous y sommes confrères – sous le regard paternel de notre regretté Marc RICHELLE. L’élection d’Axel CLEEREMANS en décembre dernier, grâce à vos suffrages Chères Consoeurs, Chers Confrères, comme nouveau membre correspondant de notre Section de philosophie (où réside la psychologie depuis Théodule RIBOT), va permettre de cristalliser et d’amplifier nos relations avec cette prestigieuse académie d’Outre-Quiévrain, voisine européenne, sur des projets scientifiques franco-belges à venir, à propos de diverses questions tout à la fois psychologiques, philosophiques et éthiques, comme l’est la conscience ; en particulier, la question des apprentissages implicites vs. explicites (conscients) dans le domaine du développement et de l’éducation de l’enfant. »

Discours prononcé par Axel CLEEREMANS, correspondant élu le 11 décembre 2023 à la place de Denis HUISMAN

Bilan de TESaCo dans la grande salle des séances

Daniel Andler a dressé, ce lundi 5 février devant l’Académie, le bilan des travaux du cycle d’étude TESaCo qui a pour objet d’évaluer l’impact des technologies émergentes sur la société et de réfléchir aux moyens d’en tirer le meilleur en limitant le pire. Les travaux sont menés par une équipe pluridisciplinaire présidée par Daniel Andler et composée de Stefana Broadbent, Serena Ciranna, Sonia Desmoulin-Canselier, Florian Forestier, Mehdi Khamassi et Célia Zolynski.

3 tables rondes structurent le colloque ouvert par le secrétaire perpétuel Bernard Stirn :

  • 1ère table ronde : La personne – L’individu et ses données, entre encapacitation et vulnérabilité avec Philippe Huneman, Pascal Guitton et Hubert Guillaud
  • 2ème table ronde : La cité – Les technologies émergentes dans la cité : politique, droit, éthique et intelligence avec l’académicien Jean-Claude Trichet, présidée par Stefana Broadbent à laquelle interviennent l’académicien Jean-Claude Trichet, Dominique Boullier et Florian Forestier
  • 3ème table ronde : Le cerveau – Les promesses neurotechnologiques et la question de “l’amélioration” présidée par Mehdi Khamassi, modérée par sonia desmoulin-canselier, à laquelle interviennent l’académicien Jean-François Mattei, Yves Agid et Denis Forest

Cycle d’auditions sur l’IA et la Robotique

Le groupe de travail « Robotique et IA » du projet Technologies Émergentes et Sagesse Collective (TESaCo), piloté par Daniel Andler, réalise un cycle d’auditions sur l’IA et la Robotique.

Vous pouvez retrouver toutes les dernières auditions sur le site de TESaCo. Pour toute question, nous vous invitons à contacter Marion Ricard, Chargée de coordination pour TESaCo ou Mehdi Khamassi, directeur de recherche.

Audition de Michèle Sebag en trois parties

Partie 1

  • Grands modèles de langage
  • Écart entre les réalisations de l’IA et ce qu’on en comprend
  • Tester ChatGPT, c’est contribuer à l’améliorer
  • Les LLMs sont-ils des singes ?
  • Comment empêcher le moteur d’aller n’importe où ?
  • Quelles sont les capacités actuelles des LLMs ?

Partie 2

  • Apprentissage de modèles internes
  • Importance de la décomposition et de la cognition sociale
  • Distinction conscient/inconscient
  • Renouer avec les pères fondateurs de l’IA

Partie 3 (à venir)

Audition de Raja Chatila en trois parties

Partie 1

  • Les mêmes questions d’éthiques se posent-elles pour l’IA et la Robotique ?
  • Aux origines de l’IA et de la robotique
  • Retour à la question de l’éthique
  • Liens avec la cognition incarnée en sciences cognitives
  • Non pas une IA mais des IA
  • Interprétation du monde par une IA forte
  • Différences avec le cerveau humain
  • Quelle échéance pour une super intelligence ?

Partie 2

  • Action conjointe entre un robot et un humain
  • Lien avec les architectures cognitives humaines
  • Le cerveau humain et les robots suspendent-ils la tâche en cours de la même manière ?
  • Vers une IA autonome ou plutôt un attelage humain-machine ?

Partie 3

  • Déploiement de l’IA dans la société
  • Les comités d’éthique suffisent-ils ?
  • Régulations au niveau des États ou européen
  • Problème de l’auto-certification
  • Disparité des moyens publics/privés et guerre de l’IA
  • Problème de souveraineté numérique
  • Formation et éducation en IA
  • Réflexion philosophique sur l’être humain et la machine

Partie 4

  • IA générative et grands modèles de langage
  • Définition de l’IA générative et des Transformers
  • Agents conversationnels avec grands modèles de langage
  • Des risques existentiels pour l’humanité ?
  • Hubris des entrepreneurs annonceurs de l’extinction
  • Comprenons-nous bien ces systèmes ?
  • Illusion d’intelligence des systèmes conversationnels
  • Bientôt un remplacement de toutes sortes de métiers ?
  • Risques réels, dont la fracturation de la société

Audition de Jean-Gabriel Ganascia en quatre parties

Partie 1

  • Historique et évolution de l’Intelligence Artificielle
  • Place centrale de l’apprentissage en IA 
  • Jusqu’où va l’opposition entre les approches symboliques et et l’apprentissage statistique ?
  • Symbolisme, explications et argumentation 

Partie 2

  • La notion d’IA forte a-t-elle un sens ?
  • Quand les succès de l’IA marquent son éloignement des modèles de la cognition humaine, est-ce un échec ?
  • Retour sur les premiers travaux d’Alain Turing
  • Focus sur le jeu d’échecs

Partie 3

  • Quelle forme d’autonomie peuvent atteindre les systèmes artificiels ?  
  • Implications sociétales des discours annonçant la singularité 
  • Difficulté à publier en anglais une critique de la singularité
  • Ces théories de la singularité viennent de la science-fiction

Partie 4

  • Sommes-nous dans un processus d’intelligence collective sur l’IA ?
  • Les comités d’éthique sur l’IA
  • Discussions au Parlement européen
  • Une stratégie européenne sur l’IA ? 
  • Questionnements éthiques du chercheur en IA
  • Vers une IA éthique et bienfaisante ?

Remise des prix de la Fondation culturelle franco-taïwanaise

La Fondation culturelle franco-taïwanaise, abritée à l’Académie des sciences morales et politiques depuis 1996, a remis les prix de sa 26ème édition lundi 18 septembre en présence du ministre de la Culture de Taïwan, monsieur SHIH Che, du Représentant de Taïwan en France, Monsieur François WU, ainsi que de la Directrice du Centre Culturel de Taïwan à Paris, Madame Ching-Fang HU.

Les membres du jury, Madame Marianne Bastid-Bruguière, Messieurs Pierre Delvolvé, Daniel Andler et le Secrétaire perpétuel, Bernard Stirn, co-président du jury, ainsi que l’ancien Secrétaire perpétuel, président du jury de cette 26ème édition, Jean-Robert Pitte, ont félicité les 3 lauréats pour la diversité et la richesse de leurs parcours et de leurs activités au service de la diffusion et de l’intensification des rapports culturels entre Taïwan et l’Europe.

Pour cette 26ème édition, la fondation a honoré de son prix Madame TCHEN Yu-Chiou, ancienne ministre de la Culture, conseillère près la présidence de la République et ambassadrice chargée de la coopération culturelle avec les pays européens. Madame TCHEN est aujourd’hui présidente du conseil d’administration de la « Taiwan Public Television Service Foundation ».

Monsieur Thilo Diefenbach, qui est l’auteur de nombreux articles et traductions en allemand sur Taïwan et sa littérature – notamment la littérature relative à la loi martiale qui fut en vigueur à Taïwan de 1949 à 1987.

Madame Charlotte Pollet qui est Professeure de philosophie et d’histoire des sciences à la National Yangming Chiaotung University, à Taïpei, et depuis 2020, directrice de la plateforme nationale de contact en sciences humaines entre Taïwan et l’Union européenne dans le cadre du programme « Horizon Europe » du ministère taïwanais des Sciences et Technologies.

Les académiciens font un point sur l’avancement des chantiers des jeux olympiques en Seine Saint Denis

A l’invitation du préfet de Paris et de la région Île de France Marc GUILLAUME, les académiciens ont fait un point, ce vendredi 16 juin 2023, sur l’avancement des chantiers des infrastructures des jeux olympiques de Paris 2024 à Saint Ouen et à Aubervilliers. Ils ont pu visiter un bâtiment en construction qui accueillera des athlètes ainsi que la future piscine olympique située en face du stade de France à Saint Denis.

Il a été salué le rayonnement de ces jeux olympiques pour la France, mais aussi le travail d’anticipation mené pour que ces différents projets puissent répondre aux habitants franciliens à l’issue des jeux olympiques. Les résidences des athlètes seront ensuite transformées en bureaux à l’issue des JO et la piscine olympique sera mise au service de l’apprentissage de la natation pour les jeunes de Seine Saint Denis.

Colloque « Biotechnologies : quelle sagesse collective ? »

Daniel ANDLER, Philosophe et mathématicien

Dans ce cycle de conférences en ligne, le projet triennal de l’Académie des Sciences morales et politiques TESaCO (Projet Technologies émergentes et sagesse collective) piloté par Daniel Andler, propose d’examiner trois biotechnologies qui se trouvent à des degrés divers d’élaboration et de diffusion technique et sociale et de discussion publique :

Dans ce cycle de conférences en ligne, nous proposons d’examiner trois biotechnologies qui se trouvent à des degrés divers d’élaboration et de diffusion technique et sociale et de discussion publique :

1. Jeudi 11 mai 2023, L’édition du génome : que faire de CRISPR-Cas9 ? [interventions en anglais]

  • Eben Kirksey (Université Deakin, anthropologie) 
  • Nertila Kuraj (Université d’Oslo, droit) 
  • Jennifer Merchant (Université Panthéon-Assas, sciences politiques) 

2. Lundi 22 mai 2023, Les nouvelles formes du vivant : comment réguler les organoïdes ? [interventions en anglais]

  • Bernard Baertschi (philosophie) 
  • Hans-Georg Dederer (Université de Passau, droit)
  •  Aurélie Mahalatchimy (Université d’Aix-Marseille, droit) 

3. Mercredi 7 juin 2023, Les tests génétiques en libre accès : de l’usage individuel au débat public [interventions en français] ; suivi d’une table-ronde sur l’ensemble du cycle. 

  • Elsa Supiot (Université d’Angers, droit) 
  • Mauro Turrini (Consejo Superior de Investigaciones Científicas, Espagne, sociologie)

Les interventions seront en français ou anglais et les discussions en français et anglais. 

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Les biotechnologies bénéficient de la convergence entre les innovations génomiques et post-génomiques et les progrès informatiques et de l’intelligence artificielle qui permettent de produire et d’analyser des quantités croissantes de données. Des innovations dans les techniques de culture cellulaire, de génie génétique, de nanotechnologies permettent la création de nouveaux artefacts et de techniques expérimentales. De forts investissements publics, et de plus en plus privés, et la diffusion globale des savoirs soutiennent ces progrès. Offrant dès à présent de nouvelles voies à la recherche biomédicale et en santé – de l’approche de santé environnementale aux promesses de la médecine prédictive –, les biotechnologies suscitent de très fortes attentes. 

Mais l’angle du progrès ou de la promesse ne saurait donner qu’un éclairage partiel sur ces nouvelles technologies qui impliquent de profondes transformations sociales et, par conséquent, des choix. Ces technologies de culture et de transformation du vivant remettent en cause un certain nombre de présupposés sur ce que sont les vies humaine et animale, par exemple dans le champ de la reproduction ou avec la création de nouveaux artefacts comme les organoïdes. Elles suscitent des questions sur la production des données biologiques et la propriété des produits générés à partir du vivant. Loin de n’être que des objets techniques, elles posent des questions normatives et légales complexes. Elles appellent un effort de sagesse collective pour penser non seulement les futurs technologiques qu’elles inaugurent mais les transformations sociales qu’elles impliquent.

Bien que la littérature experte récente ait largement reconnu que ces biotechnologies requièrent d’importantes réflexions éthiques et juridiques, leur présence dans la discussion publique est inégale et limitée. La prise de conscience qu’elles appellent une attention particulière diffère de l’une à l’autre. Il apparaît donc particulièrement utile de les considérer séparément mais aussi comparativement pour examiner en quoi consiste une réflexion collective sur les valeurs mises en jeu et les actions de régulation nécessaires. 

Nous nous demanderons quels sont les processus adaptés pour faire de ces biotechnologies existantes ou émergentes des objets de délibération et, finalement, de sagesse collective. Quelles sont les démarches à entreprendre pour mettre en place des procédures et lieux de discussions, interroger les finalités, anticiper les possibles conséquences et problèmes de ces technologies, développer les cadres institutionnels qui permettront d’en faire un usage utile et juste, en évitant que les stratégies commerciales ne préemptent les choix et ne créent un déjà-là réduisant le champ des possibles ? 

1. L’édition du génome : que faire de CRISPR-Cas9 ?

La technologie d’édition du génome CRISPR-Cas9, bien que très récente (2012), est transformatrice de la pratique de la biologie moléculaire. Utilisée de manière routinière dans les laboratoires, elle s’est affirmée comme une technique de base pour d’autres biotechnologies. Elle ouvre des possibilités nouvelles et inouïes de manipulation du génome végétal, animal ou humain. Si les questions éthiques et de gouvernance posées par cette technologie ont d’emblée été reconnues et posées par la communauté scientifique – notamment par sa co-découvreuse Jennifer Doudna, ces efforts d’autorégulation, ont montré leurs limites. Ils ont tout d’abord été battus en brèche par les expériences du scientifique He Jiankui, qui a édité le génome de trois embryons dont ont résulté des naissances. Le débat est un outre marqué par une faible inclusion de points de vue et valeurs culturellement divers. Or, les problèmes en jeu ne sont pas, ou pas seulement, des problèmes techniques. Se pose alors la question de ce en quoi peut véritablement consister une sagesse collective à l’égard de cette technologie dont l’impact sur la vie humaine et non humaine est majeur. Pour aborder cette question, on examinera les initiatives prises pour étendre et complexifier les discussions sur CRISPR, notamment avec le lancement d’un “observatoire CRISPR” aux Etats-Unis et, en Europe, du réseau ARRIGE. On s’inscrira dans une perspective historique pour examiner en quoi le débat sur l’ARN recombinant dans les années 1970, marqué par la tenue de la conférence d’Asilomar et qui constitue aujourd’hui un point de référence dans ces débats, peut éclairer les efforts de gouvernance actuels de CRISPR. 

2. Les nouvelles formes du vivant : comment réguler les organoïdes ?

Issus de la culture des cellules souches, du génie biologique et de la bio-impression, les organoïdes apparaissent comme une innovation majeure pour la recherche scientifique. Fournissant un modèle expérimental humain inédit, ils sont porteurs de très fortes attentes. Jusqu’à présent, le développement des organoïdes a principalement obéi aux normes régissant le champ des cellules souches dans son ensemble. Cependant, ces nouveaux artefacts vivants mettent à mal les classifications normatives établies, dès lors qu’ils relèvent à la fois de l’ingénierie et du vivant, du domaine des cellules souches et d’une organisation qui les rapproche des organes humains et des animaux non humains. Conçues et développées en partie pour répondre aux contraintes réglementaires applicables aux cellules embryonnaires humaines et aux animaux de laboratoire, ces innovations biotechnologiques débordent les normes et catégories de pensée. Le cas des organoïdes cérébraux est particulièrement illustratif du trouble généré, leur capacité à mimer certaines fonctions du cerveau humain engendrant des questions sur leur statut éthique. Se pose donc la question de l’adaptation des normes en vigueur ou, au contraire, de l’élaboration de nouvelles normes pour les organoïdes. Quelles règles éthiques mettre en place pour la recherche ? Quelles règles suivre en termes de commercialisation et de brevetabilité ? Quels droits pour les patients dont les cellules ont été utilisées ? Faut-il accorder aux organoïdes un statut moral ou juridique à certains d’entre eux qui représentent in vitro le cerveau, les gonades ou l’embryon humain ? Alors que la réflexion sur les enjeux éthiques et légaux des organoïdes est jusqu’à présent restée très limitée et essentiellement le fait d’experts, les valeurs qu’ils portent, cruciales pour la compréhension de l’humain et des limites acceptables de l’utilisation du vivant, appellent un débat plus large et systématique. La question de la temporalité de la mobilisation et de l’intervention des dispositifs de sagesse collective peut également être posée à propos de ces biotechnologies encore balbutiantes. 

3. Les tests génétiques en libre accès : de l’usage individuel au débat public

Les tests génétiques en accès libre ou DTC (Direct-To-Consumer) constituent à la fois un produit d’accès facile, en passe de devenir ordinaire, et une biotechnologie complexe. Ils sont le fruit d’une association entre des investissements importants de la part d’entreprises de biotechnologies et de grandes entreprises numériques. La convergence structurelle entre technologies génétiques (en particulier le séquençage du génome humain) et numériques (notamment les big data) se révèle dans les pratiques liées à ces tests avec la production et la circulation de données personnelles en ligne. Bien que ces technologies soient présentées et commercialisées comme des services aux individus, les risques qui y sont liés demandent à être examinés collectivement. En effet, si les tests génétiques DTC semblent contribuer à la construction d’une base de données collective concernant le génome humain et ainsi à faire avancer la médecine personnalisée, ils sont susceptibles de multiples usages et interprétations. Or, la réflexion sur leurs usages à la fois individuels et collectifs, notamment quant à la circulation en ligne des informations génomiques ainsi produites, reste encore très lacunaire. La voix des usagers comme celles des instances démocratiques est largement exclue de la gouvernance des données produites. Ces tests engendrent-ils des risques de discrimination des individus ? Quel régime légal spécifique attribuer au traitement des données génétiques ? On s’arrêtera en particulier sur la situation paradoxale de la France à l’égard de cette forme de production de données génétiques : en effet, les tests génétiques DTC sont interdits par la loi ; pourtant, des Françaises et Français les achètent en ligne et font analyser leur ADN par des entreprises à l’étranger, leurs données faisant alors partie de bases de données privées. En raison de l’interdiction des tests, le débat public sur les résultats obtenus, leur utilité et interprétation reste insuffisant. Comment, dans le contexte français et en s’appuyant sur les expériences d’autres pays, encourager un débat sur ces questions et attirer l’attention de l’opinion publique sur les effets potentiels des informations issues de l’ADN ? Quelles sont les questions urgentes à affronter ? 

A l’issue de cette troisième et dernière séance se tiendra une table ronde sur toutes les biotechnologies discutées durant le cycle.  

Contact

Anne Le Goff : alegoff@ucla.edu

Serena Ciranna : serenaciranna@gmail.com

Sonia Desmoulin : sonia.desmoulin-canselier@univ-nantes.fr

Soraya de Chadarevian : chadarevian@history.ucla.edu