Catégorie : Serge Sur

Journée d’études « De Jure belli ac pacis. Grotius quatre-cents ans plus tard »

Journée d’études « De Jure belli ac pacis. Grotius quatre-cents ans plus tard »

ASMP 23

L’Académie organisait, ce lundi 8 décembre, avec la Société française pour le droit international, un colloque intitulé « De Jure belli ac pacis. Grotius quatre-cents ans plus tard » sur l’héritage et l’actualité de la pensée du diplomate et juriste néerlandais (1583-1645) où intervenaient notamment Bernard Stirn, Serge Sur et Gilbert Guillaume.

Programme de la journée

8 décembre 2025

Matinée : 10 h – 12 h 30 (salle Hugot)

Présidence : Gilbert Guillaume, ancien Président et juge à la Cour internationale de Justice, membre de l’Institut

Ouverture : Bernard Stirn, Secrétaire perpétuel de l’ASMP

Présentation : Serge Sur, Professeur émérite de l’Université Paris Panthéon-Assas, membre de l’Institut

  1. Droit naturel et droit positif chez Grotius, Denis Alland, Professeur de l’Université Paris Panthéon-Assas
  • La souveraineté, Nicolas Haupais, Professeur à l’Université d’Orléans
  • La coutume internationale, Gérard Cahin, Professeur émérite de l’Université Paris Panthéon-Assas

Discussion et pause

  • La guerre (Le jus ad bellum), Robert Kolb, Professeur à l’Université de Genève
  • Le jus in bello, Mathias Forteau, Professeur à l’Université Paris-Nanterre, membre de la Commission du droit international

Discussion

Déjeuner (Salon Bonnefous)

Après-midi : 14 h 30 – 17 h (Salle Hugot)

Présidence : Geneviève Burdeau, Professeure émérite

 de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

  • Les traités de paix, Romain Le Bœuf, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille
  • Le droit diplomatique, Frédérique Coulée, Professeure à l’Université Paris-Saclay
  • Le droit de la mer, Niki Aloupi, Professeure à l’Université Paris Panthéon-Assas

Discussion et pause

  • Les biens communs, Clémentine Bories, Professeure à l’Université Toulouse-Capitole
  1. La responsabilité, Carlo Santulli, Professeur à l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence

Discussion

Clôture : Jean-Marc Sorel, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Président de la SFDI

Organisation : Keyvan Piram, docteur en Relations internationales

Réunion du jury du prix Solon

Réunion du jury du prix Solon

ASMP 23

Le jury du prix Solon 2024 s’est réuni, ce lundi 17 mars, en présence, de gauche à droite sur la photo, d’Etienne Casimir, rapporteur de synthèse du 121e Congrès des notaires de France, Eric Meiller, notaire et président de la 1e Commission du 120e Congrès des notaires de France, Louis Vogel, académicien, Hervé de Gaudemar, notaire et professeur, rapporteur général du 120e Congrès des notaires de France, Pierre Delvolvé, académicien, Marie-Hélène Pero Augereau-Hue, notaire et présidente du 120e Congrès des notaires de France, Serge Sur, académicien, Yves Gaudemet, académicien et président du jury et de Pierre Tarrade, notaire et responsable de la Fondation Solon avec le concours de l’académicien Bruno Cotte. Les membres du jury ont dû départager les 48 copies candidates au concours.

Serge SUR remet le prix Thibaudet à David TEURTRIE

Serge SUR remet le prix Thibaudet à David TEURTRIE

ASMP 23

Serge Sur a remis, ce lundi 9 décembre, le prix Thibaudet à David Teurtrie pour son ouvrage Russie – Le retour de la puissance paru cette année aux éditions Dunod Poche, en présence des académiciens Marianne Bastid-Bruguière, Olivier Grenouilleau, Jacques de Larosière, Dominique Senequier et Georges-Henri Soutou.

Le prix est décerné annuellement à un ouvrage en langue française portant sur les relations internationales, ou à un recueil d’articles ou études en relations internationales.

Réflexions autour du rapport annuel du Conseil d’État en cours d’élaboration sur « la souveraineté »

Réflexions autour du rapport annuel du Conseil d’État en cours d’élaboration sur « la souveraineté »

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Afin d’alimenter la réflexion en cours de la section des études, de la prospective et de la coopération (ancienne section du rapport et des études) du Conseil d’État, sa présidente Martine de Boisdeffre et son président-adjoint Fabien Raynaud sont venus entendre des académiciens sur le sujet de la souveraineté.

Serge Sur a tout d’abord évoqué le cadre juridique de la souveraineté internationale, en soulignant que la souveraineté est un concept juridique et qu’il ne doit pas être confondu avec le concept de puissance.

Jean-David Levitte a évoqué l’évolution des différents présidents de la République quant à l’arme nucléaire et à la participation de la France au commandement intégré de l’OTAN, et l’évolution du concept de souveraineté nationale dans le contexte actuel marqué par le retour de la guerre sur le sol européen, la nouvelle guerre froide entre les États-Unis et la Chine et l’émergence de ce que l’on appelle le Sud global.

Les académiciens échangent avec Martine de Boisdeffre et Fabien Raynaud (à droite de la photo)

Jean-Claude Casanova a retracé l’évolution historique du concept de souveraineté depuis les Grecs et les Romains jusqu’à J.J Rousseau en passant par Jean Bodin et Althusius. Face aux deux problèmes politiques toujours présents (à savoir le rapport de l’individu à la collectivité et celui des collectivités entre elles) il interroge la notion de souveraineté en se demandant si elle est indispensable et ne serait pas comme le jugement de Pascal à propos de Descartes, inutile et incertaine ?

Jean-Claude Trichet a indiqué qu’il semblait difficile d’éviter d’être fédéraliste, soulignant que l’euro – qui est une monnaie solide et qui inspire confiance – pâtit de l’absence d’une fédération européenne et d’une signature unique. Il regrette qu’il n’existe pas de marché unique des capitaux et des banques commerciales et indique qu’à l’horizon 2100, s’il n’existe pas de fédération politique européenne, les Européens ne figureront pas dans les 20 premiers pays, au sommet desquels seront la Chine et l’Inde et loin derrière les États-Unis.

À l’issue de ces prises de parole, un échange s’en est suivi avec Gilbert Guillaume, Yves Gaudemet, Michel Pébereau, Bernard Stirn et Jean-Robert Pitte.

Coupole comble pour la Nuit du Droit de l’Académie !

Coupole comble pour la Nuit du Droit de l’Académie !

ASMP 23

La Nuit du Droit est une initiative nationale lancée par le Conseil constitutionnel en 2018 qui vise à célébrer l’anniversaire de la Constitution de la Vème République le 4 octobre sous la forme d’événements autour du droit au sein de différentes institutions.

L’Académie des Sciences morales et politiques, à l’initiative de la section Législation, droit public et jurisprudence et à l’occasion du 65ème anniversaire de la Constitution, a organisé un événement au Palais de l’Institut pour l’occasion avec le soutien de la Fondation Del Duca.

Programme

19h – 19h10 : Ouverture par le chancelier Xavier Darcos

19h10 – 20h30 : Table ronde : Les 65 ans de la Constitution

Table ronde animée par le secrétaire perpétuel Bernard STIRN avec les académiciens Pierre DELVOLVE, Alain DUHAMEL, Eric ROUSSEL et Serge SUR.
D’où provient la résilience de la Constitution ? De ses textes ? De ses acteurs ?

20h30 – 22 h : Temps théâtral

  • Dialogue imaginaire entre François Mitterrand et Michel Barbier animé par Christophe BARBIER, Journaliste et éditorialiste
  • Pièce de théâtre extraite des Plaideurs de Jean Racine interprétée par la compagnie Oghma
Oghma