Name: Journée d’étude sur la lutte internationale contre les trafics d’œuvres d’art
Start: 2026-11-19T10:00:00+01:00
End: 2026-11-19T17:30:00+01:00
Location: Fondation Simone et Cino Del Duca

Nuit du droit 2024 – Droit d’auteur et droit moral à l’heure de l’IA

4 octobre 202421 janvier 2026ASMP 23

L’Académie des sciences morales et politiques et l’Académie des beaux-arts ont organisé, ce jeudi 3 octobre, une Nuit du droit consacrée, cette année, au droit d’auteur et au droit moral sous la coupole de l’Institut de France.

L’événement a bénéficié du soutien de la Fondation Simone et Cino Del Duca.

Thème de l’événement : Droit d’auteur, droit moral au temps de l’intelligence artificielle

Revoir l’événement

Ouverture par le chancelier Xavier Darcos

1ère table ronde : Cadre général du droit moral (19h – 20h)

Animée par Bernard Stirn, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences morales et politiques, président de section honoraire au Conseil d’État et ancien président de l’Opéra de Paris

Avec (par ordre d’intervention) :

Didier Bernheim, correspondant de l’Académie des beaux-arts, avocat
Michaël Levinas, membre de l’Académie des beaux-arts compositeur, pianiste
Didier Le Prado, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation, ancien président de l’Ordre
Louis Vogel, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, sénateur

2^ème table ronde : Les conséquences de l’intelligence artificielle sur le droit moral (20h – 21h)

Animée par Daniel Andler, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, mathématicien et philosophe, auteur d’Intelligence artificielle, intelligence humaine : la double énigme

Avec :

Raphaël Doan, premier conseiller au tribunal administratif de Paris, auteur de Si Rome n’avait pas chuté
Vincent Villette, maître des requêtes au Conseil d’État, adjoint au directeur général délégué du Centre national du cinéma et de l’image animée
Anne Démians, membre de l’Académie des beaux-arts, architecte
David El Sayegh, directeur adjoint de la Sacem

Crédit photos : Domingo So

3^èmetable ronde : Œuvres d’art (21h – 22h)

Animée par Laurent Petitgirard, secrétaire perpétuel de l’Académie des beaux-arts, compositeur et chef d’orchestre

Avec :

Muriel Mayette-Holtz, membre de l’Académie des beaux-arts, metteur en scène et comédienne
Jean-Jacques Annaud, membre de l’Académie des beaux-arts, réalisateur

Crédit photos : Domingo So

Autour de l’événement

Crédit photos : Domingo Soudais

Crédit photos : Domingo Soudais

Découvrez les lauréats du prix 2023 de la Fondation culturelle franco-taïwanaise

23 septembre 202425 octobre 2025ASMP 23

Lundi 23 septembre 2024 a eu lieu à l’Institut de France en Grande Salle des Séances, la cérémonie de remise des prix de la 27^ème édition de la fondation culturelle franco-taïwanaise abritée à l’Académie depuis 1996.

Cette cérémonie présidée par le Président de l’Académie, Monsieur Bruno Cotte, s’est tenue en présence de la nouvelle Ambassadrice/Représentante de Taïwan en France qui a pris ses fonctions au 1^er septembre 2024, Madame HAO Pei-Chih, et de la vice-ministre de la Culture, Madame WANG Sue, qui représentait le ministre de la Culture, retenu à Taïwan, Monsieur LI Yuan. La cérémonie a été l’occasion de mettre en lumière les travaux des trois lauréats sélectionnés par le jury de la 27^ème édition, composé de Madame Marianne Bastid-Bruguière, Monsieur Pierre Delvolvé et Monsieur Daniel Andler et co-présidé par le ministre de la Culture et le Secrétaire perpétuel, Monsieur Bernard Stirn.

Conformément à l’objet de la fondation, les lauréats de la 27^ème édition contribuent, chacun dans leur domaine, artistique ou culturel, aux échanges et au rayonnement de la culture européenne à Taïwan et de la culture taïwanaise en Europe.

Zoom sur les trois lauréats :

Gwennaël Gaffric, maître de conférences à la faculté des langues de l’université Jean Moulin Lyon III et directeur de la collection « Taiwan Fiction » pour la maison d’édition française L’Asiathèque s’est impliqué dans de nombreux projets de recherche, d’enseignement, de traduction et d’édition d’œuvres littéraires taïwanaises en France, à travers la traduction d’ouvrages et la publication d’articles académiques.

Elizabeth Zeitoun, chercheuse en linguistique, est membre de l’Academia Sinica depuis 1992. Au cours des trente dernières années, elle s’est consacrée à la promotion de l’étude des langues austronésiennes de Taiwan. Elle a contribué à la collecte, la documentation, la préservation, la dissémination et l’enseignement des langues parlées par les peuples autochtones de Taiwan.

Yifen Chen est diplômée du conservatoire royal de La Haye. Elle s’est consacrée à la promotion de la musique classique et a fondé le Formosa Baroque Orchestra, formation qui invite régulièrement à Taiwan des musiciens internationaux renommés pour des concerts et organise des activités éducatives, servant de pont entre Taiwan et l’Europe dans le domaine de la musique classique.

Revivez le colloque de clôture du cycle d’études TESaCo des 20 et 21 juin 2024

23 septembre 202425 octobre 2025ASMP 23

Le cycle d’études « Technologies émergentes et sagesse collective » (TESaCo), qui se sera déroulé au sein de l’Académie des sciences morales et politiques de 2019 à 2024, s’est attaqué à l’une des problématiques majeures de l’époque : prendre la mesure de l’impact des nouvelles technologies, dans leurs effets séparés et conjugués, et préparer la société et ses membres à leur donner la place et l’orientation qu’ils jugent les meilleures.

Les technologies émergentes sont en constante interaction, et leurs synergies souvent imprévisibles amplifient leurs effets disruptifs, qui s’étendent à la plupart des activités humaines : l’éducation, la culture, la santé, la justice, la politique, l’économie, la génétique, l’écologie, la guerre, la recherche scientifique elle-même…

Ces technologies n’affectent pas seulement les activités, mais également les personnes et les communautés, et modifient certains notions clés relatives à la personne humaine et à la société. Ce qui donne une urgence particulière à l’effort pour les comprendre et les maîtriser ; mais qui montre aussi toute l’importance de l’influence que les individus et les communautés exercent, de manière délibérée ou pas, ouverte ou dissimulée, sur les technologies. L’importance nouvelle de cette interaction entre les technologies et leurs utilisateurs prend ici les proportions d’une véritable coévolution.

L’intelligence artificielle joue un rôle-pivot dans ces processus. Certains systèmes d’intelligence artificielle, en particulier les algorithmes d’IA générative, tirent leur puissance de l’exploitation de l’intelligence collective sous la forme de l’énorme corpus de connaissances et de textes utilisé pour entraîner ces systèmes. Mais d’autres systèmes visent à renforcer l’intelligence collective humaine en combinant les potentialités des systèmes d’IA avec les processus d’échange d’expertise, de prise de décision, de participation des agents humains.

Ce colloque qui marque la fin du cycle n’a pas pour fonction d’en faire un bilan, mais au contraire d’entendre d’éminents spécialistes aux perspectives complémentaires présenter, pour le bénéfice du public et de notre équipe, de nouvelles problématiques.

The « Emerging Technologies and Collective Wisdom » (TESaCo) cycle of studies, held at the Academy of Moral and Political Sciences from 2019 to 2024, is concerned with a major challenge of the era: measuring the impact of new technologies, in their separate and combined effects, and preparing society and its members to give them the place and direction they deem best.

Emerging technologies are constantly interacting, and their often unpredictable synergies amplify their disruptive effects, which extend to most human activities: education, culture, health, justice, politics, economics, genetics, ecology, warfare, scientific research itself, etc.

These technologies not only affect activities, but also people and communities, and change certain key notions about the human person and society. This gives particular urgency to the effort to understand and master them; but it also shows the importance of the influence that individuals and communities exert, deliberately or otherwise, overtly or covertly, on technologies. The new importance of this interaction between technologies and their users takes on the proportions of a true co-evolution.

Artificial intelligence plays a pivotal role in these processes. Some artificial intelligence systems, in particular generative AI algorithms, draw their power from the exploitation of collective intelligence in the form of the huge corpus of knowledge and texts used to train these systems. But other systems aim to strengthen human collective intelligence by combining the potential of AI systems with the processes of exchanging expertise, decision-making and participation of human agents.

The purpose of this conference, which marks the end of the cycle, is not to take stock, but rather to hear eminent specialists with complementary perspectives present new issues for the benefit of the public and our team.

L’équipe TESaCo

Daniel Andler, Stefana Broadbent, Soraya de Chadarevian, Serena Ciranna, Sonia Desmoulin, Jacopo Domenicucci, Florian Forestier, Bastien Guerry, Mehdi Khamassi, Anne Le Goff, Célia Zolynski

Comité scientifique du colloque

Daniel Andler, Stefana Broadbent, Mehdi Khamassi, Célia Zolynski

Coordination générale et communication

Serena Ciranna

Accueil – Bernard Stirn, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences morales et politiques

Introduction – Daniel Andler, professeur émérite de philosophie, Sorbonne Université, membre de l’Académie des Sciences morales et politiques, responsable de l’enquête TESaCo

Ouverture – Renaud Védel, directeur du cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée du numérique

Conférence introductive :

Philippe Aghion, professeur au Collège de France et à l’INSEAD « Impacts économiques de l’IA »

Introduction par Anne Le Goff, Professeure de bioéthique Institut SupBiotech Paris membre de TESaCo

Stéphanie Ruphy, Professeure de philosophie des sciences École normale supérieure directrice de l’Office français de l’intégrité scientifique
« Une science utile à la société : faut-il un pilote dans l’avion ? »

Étienne Decroly, Directeur de recherche au CNRS responsable de l’équipe Réplicases virales : structure mécanisme et drug-design laboratoire Architecture et fonction des macromolécules (AFMB) Aix-Marseille Université :

« Bénéfices et risques des nouveaux outils de virologie moléculaire »

Introduction – Stefana Broadbent, professeure de sciences cognitives au département de design, Politecnico di Milano,membre de TESaCo

Nicolas Nova, professeur en anthropologie des techniques, Haute école d’art et de design, Genève

« Du smartphone aux systèmes d’IA comme prothèses cognitives »

Introduction par Célia Zolynski, professeur de droit privé Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne membre de TESaCo.

Sylvain Parasie, professeur de sociologie Sciences Po « IA et qualité de l’information ».

David Chavalarias, Directeur de recherche au CNRS directeur de l’Institut des systèmes complexes « On ne fait pas d’IA sans casser des [ə] ».

Introduction par Jacopo Domenicucci, Neukom Fellow The Neukom Institute for Computational Science Dartmouth membre de TESaCo

Michael Livermore, Professeur de droit Université de Virginie ancien directeur du Program in Law Communities and the Environment (PLACE) public member of the Administrative Conference of the United States

« AI Synthetic Life and New Subjectivities »

Henrik Skaug Sætra, Professeur de philosophie et éthique de la technologie directeur de l’équipe « Regenerative Technologies » Université d’Oslo

« Politics solved ? AI Challenging Democracy »

Introduction par Mehdi Khamassi, Directeur de recherche au CNRS en neurosciences et robotique – Institut des Systèmes Intelligents et de Robotique Sorbonne Université/CNRS/INSERM membre de TESaCo

Claire Finkelstein, Algernon Biddle Professor of Law and Professor of Philosophy Université de Pennsylvanie

« Ethical and Legal Dilemmas of Embodied Artificial Intelligence »

Nathanaël Jarrassé, Chargé de recherche au CNRS Institut des Systèmes Intelligents et de Robotique Sorbonne Université/CNRS/INSERM

« Enjeux éthiques des technologies robotiques d’assistance au corps »

Introduction – Sonia Desmoulin, Chargée de recherche au CNRS Laboratoire Droit et changement social Nantes Université membre de TESaCo

Virginie Courtier, Directrice de recherche au CNRS responsable de l’équipe Génétique et Évolution – Institut Jacques Monod Université Paris-Cité

« Manipulations de virus: questions soulevées par ces biotechnologies à fort impact potentiel »

Pierre-Benoît Joly, Directeur de recherche à l’Institut national de recherche pour l’agriculture
l’alimentation et l’environnement Laboratoire Interdisciplinaire Sciences Innovations Sociétés Université Paris-Est Marne-la-Vallée

« Gouverner les technologies émergentes à l’ère de l’anthropocène »

Introduction par Florian Forestier, Conservateur en chef Bibliothèque nationale de France membre de TESaCo

Laura Létourneau, experte numérique, missionnée par Matignon

« Quelle sagesse collective pour les technologies émergentes ? Exemples dans la transformation numérique au service de politiques publiques »

Notre Académie accueille le congrès du centenaire de l’association internationale de droit pénal !

22 juillet 202425 octobre 2025ASMP 23

L’Académie a accueilli, ce jeudi 27 juin à l’Auditorium Liliane et André Bettencourt, le congrès du centenaire de l’AIDP qui est la plus ancienne société savante internationale de droit pénal. Son congrès réunit tous les quatre ans environ 400 juristes du monde entier.

Le secrétaire perpétuel Bernard Stirn a ouvert la cérémonie consacrée au centenaire de l’AIDP et, à la demande des d’organisateurs, le président Bruno Cotte a rendu hommage à Robert Badinter.

Ouverture du congrès du centenaire par Bernard Stirn

Hommage à Robert Badinter par Bruno Cotte

Rapport de synthèse : La culture générale aujourd’hui
Une question d’éducation et de pédagogie

1 juillet 202418 novembre 2025asmp2018

Activités

Colloque inaugural

Groupes de travail

Rapport de synthèse

L’objectif du cycle d’études « La Culture générale aujourd’hui. Que doit (encore) savoir « l’honnête humain » au 21^e siècle ? Une question d’éducation et de pédagogie » est d’établir un diagnostic exact de la situation et de trouver une série de leviers pour rehausser, en France, le niveau de culture générale des élèves. Non pas pour en (re)faire un filtre sélectif, mais un vecteur de curiosité et d’émancipation pour tous, une culture générale et partagée.

Après une journée de lancement le 7 mars 2023 à la Fondation Simone et Cino Del Duca, quatre groupes de travail interacadémiques (au sein de l’Institut de France), réunissant une centaine de participants, ont œuvré sur les thématiques suivantes : 1/ La culture générale sous toutes ses facettes : portrait-type de « l’honnête humain » du 21^e siècle ; 2/ Formats et médiations de la culture générale : comment relier les formats classiques et nouveaux ? Livres, BD, jeux vidéo, musées, plateformes numériques, intelligence artificielle (IA), etc. ; 3/ Baromètre de la culture générale à l’école, en partenariat avec l’Éducation nationale ; et enfin, 4/ Pédagogie de la culture générale : éveil et outils.

Après un an de travaux, ce rapport (de 96 pages) fait état des premières analyses et conclusions, assorties de dix recommandations pour les pouvoirs publics.

Vous trouvez ci-après le Rapport général (à mi-parcours) coordonné par Olivier Houdé et ses Annexes coordonnées par Marianne Tomi.

RAPPORT

Rapport de synthèse « La culture générale aujourd’hui. Une question d’éducation et de pédagogie » par Olivier Houdé.

ANNEXES

Annexe 1 A – Résultats du sondage IFOP-L’éléphant publié en 2023 sur la culture générale aujourd’hui : le sentiment des Français.

Annexe 1 B – Résultats du sondage Lea.fr publié en 2023 sur la culture générale aujourd’hui : le point de vue des enseignants.

Annexe 2 – Programme et liste des intervenants de la journée officielle de lancement du Cycle d’études à la Fondation Del Duca à Paris le 7 mars 2023. Livret distribué en collaboration avec le service de la communication de l’Institut de France.

Annexe 3 – Commentaire de Luc Fraisse, professeur de littérature à l’université de Strasbourg, sur l’adaptation de Proust en BD par Stéphane Heuet.

Annexe 4 – Illustrations visuelles des jeux vidéo historiques Assassin’s Creed (présentation de Maxime Durand d’Ubisoft Montréal).

Annexe 5 – Liste des membres du GT1 – La culture générale sous toutes ses facettes : portrait-type de « l’honnête humain » du 21^e siècle.

Annexe 6 – Contributions écrites et personnelles aux travaux du GT1.

Annexe 7 – Auditions du GT1.

Annexe 8 – Discours du Président de la République, Emmanuel Macron, à l’occasion de l’inauguration de la Cité internationale de la langue française au château de Villers-Cotterêts, le 30 octobre 2023.

Annexe 9 – Liste des membres du GT2 – Formats et médiations de la culture générale : comment relier les formats classiques et nouveaux ? Livres, BD, jeux vidéo, musées, plateformes numériques, intelligence artificielle (IA), etc.

Annexe 10 – Inventaire des formats de la culture générale via une ontologie au sens informatique du terme (J.-G. Ganascia).

Annexe 11 – Liste des membres du GT3 – Baromètre de la culture générale à l’école, en partenariat avec l’Éducation nationale.

Annexe 12 – Calendrier d’exécution et processus de qualité standard des évaluations de la Direction de l’Évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) du ministère de l’Éducation nationale.

Annexe 13 – Liste des membres du GT4 – Pédagogie de la culture générale : éveil et outils.

Création de la Fondation abritée « À chaque jeune sa voie – Académie des sciences morales et politiques »

12 juin 202415 janvier 2026ASMP 23

Le secrétaire perpétuel Bernard Stirn a procédé à la signature, ce mercredi 12 juin 2024, de la convention de création de la nouvelle Fondation « A chaque jeune sa voie – Académie des sciences morales et politiques » qui succède à l’ancienne fondation C’Possible.

Fondée par l’ancien vice-président du groupe L’Oréal François Vachey (à gauche de la photo) et par l’avocat Philippe Raymond (co-fondateur), son objectif est de « favoriser l’insertion des élèves de l’enseignement professionnel et technologique dans la société » en concourant « au rapprochement entre les lycées professionnels et les entreprises ainsi qu’à la recherche de nouvelles pratiques pédagogiques spécifiquement adaptées à ces jeunes ».

La signature de la convention s’est tenue, en sus des fondateurs, en présence d’Anne Carvallo, professeur honoraire de philosophie, de Philippe Sénéchal, professeur des universités et de Martin Chodron de Courcel, professeur de philosophie.

François Vachey, Bernard Stirn et Anne Carvallo

Suivez ce lundi en direct le colloque consacré au cinquantenaire de l’élection de Valéry Giscard d’Estaing

26 mai 20241 juin 2024ASMP 23

Programme

En présence de Bernard Stirn, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences morales et politiques

9h-9h30 : Introduction

Accueil par Xavier Darcos ancien ministre, Chancelier de l’Institut de
France

Propos introductif par Eric Roussel, membre de l’Académie des Sciences morales
et politiques, Président du Conseil scientifique de la Fondation Valéry Giscard
d’Estaing

Message d’ouverture par Emmanuel Macron, Président de la République
Introduction par Louis Giscard d’Estaing, Président de la Fondation Valéry
Giscard d’Estaing

9h30-10h10 : Un changement de style dans la conduite de la politique

Modérateur : Patrice Duhamel

Intervenants :

Philippe Augier, maire de Deauville, président de la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie, ancien président des Jeunes Giscardiens
Dominique Bussereau, vice-président de la Fondation VGE, ancien ministre, ancien président des Jeunes Giscardiens ;
Pascal Perrineau, professeur des universités à Sciences Po, ancien directeur du CEVIPOF

Grand témoin : Catherine Nay, journaliste

10h15-11h25 : Modernité et innovations démocratiques

Modérateur : Guillaume Tabard

Intervenants :

Alain Duhamel, membre de l’Académie des Sciences morales et politiques ;
Jean-Claude Casanova, membre de l’Académie des Sciences morales et politiques ;
Patrick Gérard, conseiller d’État, professeur associé au Cnam ;
Jérôme Jaffré, politologue, chercheur associé au Cevipof de Sciences Po ;
Anne Levade, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, présidente émérite de l’Association française de droit constitutionnel

Grand témoin : Édouard Philippe, ancien Premier ministre, maire du Havre

11h30-12h30 : « Un libéralisme avancé » pour des réformes qui ont changé la société

Modérateur : Ruth Elkrief

Intervenants :

Dominique de la Garanderie, avocate, ancien bâtonnier de l’Ordre des Avocats du Barreau de Paris ;
Anne Méaux, présidente d’Image 7, ancienne membre du service de presse de la Présidence de la République ;
Anne d’Ornano, ancienne maire de Deauville ; Bernard Vivier, directeur de l’Institut supérieur du Travail

Grand témoin : Yaël Braun-Pivet, présidente de l’Assemblée nationale

12h45 – 14h30 : Déjeuner-cocktail | Dédicace d’ouvrages avec Pierre Albertini, Jean-Claude Bartoll, Philippe Ratte, Eric Roussel et Antoine Vincent

14h30 : Intervention de Nicolas Sarkozy, Président de la République (2007-2012)

14h45-15h40 : Le modernisme économique : des réformes audacieuses

Modérateur : Nicolas Beytout

Intervenants :

Jean-Pierre Fourcade, ancien ministre de l’Economie et des Finances, et de l’Equipement ;
Mathilde Lemoine, chef économiste du Groupe Edmond de Rothschild, membre de conseils d’administration ;
Michel Pébereau, membre de l’Académie des Sciences morales et politiques, président d’honneur de BNP-Paribas ;
Michel de Rosen, président du Conseil d’Administration Forvia, membre du Conseil scientifique de la Fondation Valéry Giscard d’Estaing ;
Jean-Claude Trichet, membre de l’Académie des Sciences morales et politiques, ancien Gouverneur de la Banque de France

Grand témoin : Nicolas Baverez, avocat, essayiste

15h45-16h40 : Pour une société prospère, des politiques novatrices

Modérateur : Florence de Soultrait

Intervenants :

Marie-Laure Denis, présidente de la CNIL ;
Daniel Laurent, professeur honoraire des universités, ancien vice-chancelier des universités de Paris, ancien directeur adjoint de cabinet d’Alice Saunier-Seïté, ministre des universités ;
Alain Lamassoure, ancien ministre, ancien conseiller environnement à l’Elysée ;
Christophe Léribault, membre de l’Académie des Beaux-Arts, président de l’Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles

Grand Témoin : Bernard Cazeneuve, ancien Premier ministre

16h45-17h55 : Une nouvelle pensée de la diplomatie: l’Europe et le monde

Modérateur : Darius Rochebin

Intervenants :

Jacques de Larosière, membre de l’Académie des Sciences morales et politiques, ancien Gouverneur de la Banque de France ;
Enrico Letta, ancien Premier ministre de l’Italie, président de l’Institut Jacques Delors ;
Jean-David Levitte, membre de l’Académie des Sciences morales et politiques, Ambassadeur de France, chargé de mission, adjoint du conseiller diplomatique à l’Elysée de 1975 à 1981 ;
Gérard Longuet, député 1978-1981, sénateur honoraire, ancien ministre de la Défense ;
Message du Prof. Hans-Gert Pöttering, ancien président du Parlement européen

Grand témoin : message de Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre

18h00 : Conclusion : Amin Maalouf, Secrétaire perpétuel de l’Académie Française.

Événement complet

Colloque « Pour un accompagnement fraternel de la fin de vie : enjeux français et retour d’expériences étrangères »

24 mai 202425 octobre 2025ASMP 23

À quelques jours de l’ouverture des débats relatifs à l’examen du projet de loi sur la fin de vie en séance plénière de l’Assemblée nationale, notre Académie accueille ce matin un colloque consacré à l' »accompagnement fraternel de la fin de vie » organisé par la Conférence des responsables de culte en France, en présence d’Haïm Korsia.

Le secrétaire perpétuel Bernard Stirn a ouvert ces travaux en abordant la difficulté rencontrée par les juges administratifs lorsqu’ils sont saisis sur ce sujet. Il a souligné l’importance de l’expertise médicale collégiale et l’impérieuse nécessité de recherche de la volonté des personnes concernées.

Sont notamment intervenus :

Chantal Delsol, académicienne et philosophe ;
Nicolas Bouzou, économiste et essayiste français, directeur du cabinet d’études Asterès
Sarah Dauchy, présidente du Centre National Soins Palliatifs Fin de Vie (CNSPFV)
Damien Le Guay, philosophe

Plusieurs chercheurs ont aussi apporté leur éclairage sur la prise en charge de la fin de vie dans différents pays :

Theo Boer, ancien membre d’un comité d’examen régional pour l’euthanasie, professeur d’éthique des soins de santé à l’Université théologique protestante de Groningue, membre du Conseil néerlandais de la santé
Steve Bobillier, professeur au Collège St.-Michel de Fribourg, docteur en philosophie et éthicien
Michèle Pieterbourg, docteur en soins palliatifs en Belgique
Trudo Lemmens, professeur à l’Université de Toronto

Réflexions autour du rapport annuel du Conseil d’État en cours d’élaboration sur « la souveraineté »

22 avril 202425 octobre 2025ASMP 23

Afin d’alimenter la réflexion en cours de la section des études, de la prospective et de la coopération (ancienne section du rapport et des études) du Conseil d’État, sa présidente Martine de Boisdeffre et son président-adjoint Fabien Raynaud sont venus entendre des académiciens sur le sujet de la souveraineté.

Serge Sur a tout d’abord évoqué le cadre juridique de la souveraineté internationale, en soulignant que la souveraineté est un concept juridique et qu’il ne doit pas être confondu avec le concept de puissance.

Jean-David Levitte a évoqué l’évolution des différents présidents de la République quant à l’arme nucléaire et à la participation de la France au commandement intégré de l’OTAN, et l’évolution du concept de souveraineté nationale dans le contexte actuel marqué par le retour de la guerre sur le sol européen, la nouvelle guerre froide entre les États-Unis et la Chine et l’émergence de ce que l’on appelle le Sud global.

Jean-Claude Casanova a retracé l’évolution historique du concept de souveraineté depuis les Grecs et les Romains jusqu’à J.J Rousseau en passant par Jean Bodin et Althusius. Face aux deux problèmes politiques toujours présents (à savoir le rapport de l’individu à la collectivité et celui des collectivités entre elles) il interroge la notion de souveraineté en se demandant si elle est indispensable et ne serait pas comme le jugement de Pascal à propos de Descartes, inutile et incertaine ?

Jean-Claude Trichet a indiqué qu’il semblait difficile d’éviter d’être fédéraliste, soulignant que l’euro – qui est une monnaie solide et qui inspire confiance – pâtit de l’absence d’une fédération européenne et d’une signature unique. Il regrette qu’il n’existe pas de marché unique des capitaux et des banques commerciales et indique qu’à l’horizon 2100, s’il n’existe pas de fédération politique européenne, les Européens ne figureront pas dans les 20 premiers pays, au sommet desquels seront la Chine et l’Inde et loin derrière les États-Unis.

À l’issue de ces prises de parole, un échange s’en est suivi avec Gilbert Guillaume, Yves Gaudemet, Michel Pébereau, Bernard Stirn et Jean-Robert Pitte.

Colloque sur les libéralités philanthropiques et les fondations

25 mars 202425 octobre 2025ASMP 23

Ce lundi 25 mars 2024, l’Académie des sciences morales et politiques a organisé un colloque, à l’initiative de l’Association du Master 2 Gestion du Patrimoine Privé et Professionnel de l’Université Paris Panthéon-Assas, consacré aux libéralités philanthropiques et aux fondations.

Le colloque s’est tenu en présence d’Yves Gaudemet, membre de l’Académie et Professeur émérite de Droit public à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas.

Propos introductifs par Xavier Darcos, Chancelier de l’Institut de France et président de fondations

Premier temps : LE CADRE JURIDIQUE : L’ŒUVRE PHILANTHROPIQUE, sous la présidence de Bernard Stirn, Secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences morales et politiques

Propos introductifs par Bernard Stirn, secrétaire perpétuel et président de fondations

Quelles libéralités ? par Sophie Gaudemet, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

Pour quelles fondations ? par Gilles Dumont, Professeur à l’Université Paris Cité

Deuxième temps : LES RÉALISATIONS PRATIQUES, sous la présidence de Sophie Gaudemet, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

Les rôles du notaire par Laurent Mazeyrie, Notaire à Paris

L’expérience des fondations de l’Institut de France par Diane Margerit, Chef des affaires juridiques de l’Institut de France

Catégorie : Événements

Nuit du droit 2024 – Droit d’auteur et droit moral à l’heure de l’IA

Thème de l’événement : Droit d’auteur, droit moral au temps de l’intelligence artificielle

Revoir l’événement

Ouverture par le chancelier Xavier Darcos

1ère table ronde : Cadre général du droit moral (19h – 20h)

2^ème table ronde : Les conséquences de l’intelligence artificielle sur le droit moral (20h – 21h)

3^èmetable ronde : Œuvres d’art (21h – 22h)

Découvrez les lauréats du prix 2023 de la Fondation culturelle franco-taïwanaise

Zoom sur les trois lauréats :

Revivez le colloque de clôture du cycle d’études TESaCo des 20 et 21 juin 2024

Notre Académie accueille le congrès du centenaire de l’association internationale de droit pénal !

Ouverture du congrès du centenaire par Bernard Stirn

Hommage à Robert Badinter par Bruno Cotte

Rapport de synthèse : La culture générale aujourd’hui
Une question d’éducation et de pédagogie

Création de la Fondation abritée « À chaque jeune sa voie – Académie des sciences morales et politiques »

Suivez ce lundi en direct le colloque consacré au cinquantenaire de l’élection de Valéry Giscard d’Estaing

Programme

9h-9h30 : Introduction

9h30-10h10 : Un changement de style dans la conduite de la politique

10h15-11h25 : Modernité et innovations démocratiques

11h30-12h30 : « Un libéralisme avancé » pour des réformes qui ont changé la société

12h45 – 14h30 : Déjeuner-cocktail | Dédicace d’ouvrages avec Pierre Albertini, Jean-Claude Bartoll, Philippe Ratte, Eric Roussel et Antoine Vincent

14h30 : Intervention de Nicolas Sarkozy, Président de la République (2007-2012)

14h45-15h40 : Le modernisme économique : des réformes audacieuses

15h45-16h40 : Pour une société prospère, des politiques novatrices

16h45-17h55 : Une nouvelle pensée de la diplomatie: l’Europe et le monde

18h00 : Conclusion : Amin Maalouf, Secrétaire perpétuel de l’Académie Française.

Colloque « Pour un accompagnement fraternel de la fin de vie : enjeux français et retour d’expériences étrangères »

Réflexions autour du rapport annuel du Conseil d’État en cours d’élaboration sur « la souveraineté »

Colloque sur les libéralités philanthropiques et les fondations

Premier temps : LE CADRE JURIDIQUE : L’ŒUVRE PHILANTHROPIQUE, sous la présidence de Bernard Stirn, Secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences morales et politiques

Deuxième temps : LES RÉALISATIONS PRATIQUES, sous la présidence de Sophie Gaudemet, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

Questions-Réponses

Communication de Bernard EMIÉ, ambassadeur, ancien directeur général de la DGSE

Cérémonie de rentrée de l’Académie des sciences morales et politiques

Séance d’actualité

Journée d’étude sur la lutte internationale contre les trafics d’œuvres d’art

Le jury

Les lauréats

	Saint Germain des Prés (L4), Pont-Neuf (L7), Louvre-Rivoli (L1), Mabillon (L10)
	Pont des Arts - Quai de Conti (L27 et 87)

Thème de l’événement : Droit d’auteur, droit moral au temps de l’intelligence artificielle

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Ouverture par le chancelier Xavier Darcos

1ère table ronde : Cadre général du droit moral (19h – 20h)

2ème table ronde : Les conséquences de l’intelligence artificielle sur le droit moral (20h – 21h)

3ème table ronde : Œuvres d’art (21h – 22h)

Zoom sur les trois lauréats :

Ouverture du congrès du centenaire par Bernard Stirn

Hommage à Robert Badinter par Bruno Cotte

Programme

9h-9h30 : Introduction

9h30-10h10 : Un changement de style dans la conduite de la politique

10h15-11h25 : Modernité et innovations démocratiques

11h30-12h30 : « Un libéralisme avancé » pour des réformes qui ont changé la société

12h45 – 14h30 : Déjeuner-cocktail | Dédicace d’ouvrages avec Pierre Albertini, Jean-Claude Bartoll, Philippe Ratte, Eric Roussel et Antoine Vincent

14h30 : Intervention de Nicolas Sarkozy, Président de la République (2007-2012)

14h45-15h40 : Le modernisme économique : des réformes audacieuses

15h45-16h40 : Pour une société prospère, des politiques novatrices

16h45-17h55 : Une nouvelle pensée de la diplomatie: l’Europe et le monde

18h00 : Conclusion : Amin Maalouf, Secrétaire perpétuel de l’Académie Française.

Premier temps : LE CADRE JURIDIQUE : L’ŒUVRE PHILANTHROPIQUE, sous la présidence de Bernard Stirn, Secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences morales et politiques

Deuxième temps : LES RÉALISATIONS PRATIQUES, sous la présidence de Sophie Gaudemet, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

Questions-Réponses

2^ème table ronde : Les conséquences de l’intelligence artificielle sur le droit moral (20h – 21h)

3^èmetable ronde : Œuvres d’art (21h – 22h)